880 000 euros versée à titre d'indemnisation par les assureurs ; le fait que Pierre X... ait refusé toute aide de la part de Mme Z... et l'ait fait immédiatement ramener à son domicile par son frère Alexandre

Jacques, - Y...

relative à des pratiques relevées dans le réseau de franchise Jacques Dessange dans le secteur de la coiffure

relative à des pratiques relevées dans le réseau de franchise Jacques Dessange dans le secteur de la coiffure

Jacques Y..., demeurant à..., 15300 Dienne, en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1997 par la cour d'appel de Riom (2e Chambre civile), au profit de Mme Emilienne X..., veuve Y..., demeurant

civile immobilière (SCI) MGF immobilier, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1995 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section A), au profit de la société Saint-Jacques

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Germaine X..., veuve Y..., est décédée le 8 février 1997, laissant à sa succession ses enfants, Jacques

Jacques, parte civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 15 novembre 2005, qui, dans l'information suivie sur sa plainte, contre personne non dénommée

Jacques, contre l'arrêt n 15 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 29 avril 1998, qui, dans l'information suivie contre lui pour escroqueries, escroqueries en bande organisée

domestiques, en l'espèce deux chevaux par privation de nourriture, par défaut de soins et par maintien dans un environnement susceptible d'être la cause de souffrances ; "aux motifs que le témoin Jacques

AB LEP, AB MOL, AB ROU et de la SARL AB Valois ; "aux motifs que, "( ) c'était à ce moment que Robert Y... prenait contact avec André F..., gérant de la SARL AB Patrimoine, qui lui recommandait Jacques

valoir dans ses conclusions, lors du prononcé de la décision du juge des enfants du 23 février 1984 confiant les enfants à la garde de M. et Mme Z..., Elisabeth X... était âgée de six ans et son frère Alexandre

Jacquy, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, du 26 mai 1998, qui les a condamnés, le premier, pour escroquerie et banqueroute, le second, pour escroquerie, complicité de banqueroute

X... d'Alessandro, demeurant ..., allée 13 à Vaulx-en-Velin (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1990 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit de la caisse primaire centrale

X..., de nationalité allemande, et Mme Y..., de nationalité française, se sont mariés en 1985 en Allemagne; que deux enfants, Helmut et Régis sont nés de cette union ; que la famille a vécu en Allemagne

L... aux fins de permettre l'exécution des poursuites à son encontre sous les conditions et délais convenus entre les autorités allemandes et le procureur général. 6. M.

S... aux fins de permettre l'exécution des poursuites à son encontre sous les conditions et délais convenus entre les autorités allemandes et le procureur général. 6. M.

simple vérification du train de vie ou des habitudes de Jacques B... n'est absolument pas crédible dans la mesure où les dirigeants de la CGE connaissaient particulièrement son profil et ses capacités