CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 651 résultats pour « Hamry »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

69f00937cdc6046d47c80afa

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

BOCCALINI ET [R] [O] [Adresse 2] [Localité 2] DEFENDEUR SASU BH2E [Adresse 3] comparant par Me Harry BENSIMON [Adresse 4] Débats à l'audience publique du 23 Octobre 2025, devant M.

Source officielle
TJ

Service des référés

669ea330e2a18bd08ce44ad8

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

DEMANDERESSE La SCI PARNASSE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Harry BENSIMON, avocat au barreau de PARIS - #B0740 DEFENDEUR Monsieur [T] [L] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2602204_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 février 2026, l’association de défense des résidents et riverains des résidences du Château, représenté par Me Samandjeu Lionel-Harry, demande

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453887.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Jose´ Hamy, M. Thierry Hardy, M. Didier Huez, M. David Klapczynski, M. Jean-Marc Lannoy, M. Bernard Leveque, M. Ludovic Wissocq, Mme Florence Boulogne, M.

Source officielle
CC

civ3

61372292cd580146773fe9b3

Cassation

19 décembre 1995

19 décembre 1995

Harry A..., demeurant ..., Polynésie-Française, 5 / M. François Y..., demeurant ..., Polynésie-Française, 6 / M. Jymni Rolland X... du Pont, époux de F...

Source officielle
CC

civ3

61372254cd580146773fc10e

Cassation

16 novembre 1994

16 novembre 1994

Michel, Antoine X..., discographe indépendant sous l'enseigne Harry cover et E. Z...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001215_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Par des mémoires enregistrés les 9 décembre 2020 et 21 septembre 2021, la société Cellnex, représentée par Me Hamri, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 5 000 euros soit mise à la charge

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2508047_20250910

Administratif

10 septembre 2025

10 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 août 2025, la société anonyme (SA) Bouygues Télécom et la société par actions simplifiée (SAS) Cellnex France, représentées par Me Karim Hamri

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2513788_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 et 24 novembre 2025, les sociétés Bouygues Télécom et Cellnex France Infrastructures, représentées par Me Hamri, demandent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2517867_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

: Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 14 et 30 octobre 2025, la société anonyme Bouygues Télécom et la société par actions simplifiée Cellnex France, représentées par Me Hamri

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2503694_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 3 décembre 2025, la société Bouygues Telecom, représentée par Me Hamri, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants une somme de 5 000

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2311718_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 décembre 2023, les sociétés Bouygues Telecom et Phoenix France infrastructures, représentées par Me Hamri, demandent au juge des référés,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2301660_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Par une requête et un mémoire enregistrés les 22 juin et 5 juillet 2023, la société anonyme Bouygues Telecom et la société par actions simplifiée Phoenix France Infrastructures, représentées par Me Hamri

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2209151_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistré les 28 novembre 2022 et 31 juillet 2025, la société Towercast représentée par Me Hamri, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2302293_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Par un mémoire, enregistré le 10 mai 2023, la société Bouygues Telecom, représentée par Me Hamri, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge des requérants le versement d'une somme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac2f

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Immeuble Masabki et Serhal- B 602- Hamra BEYROUTH (Liban) représenté par la SCP NARRAT- PEYTAVI, avoués à la Cour assisté de Maître Gérard C..., avocat Toque D 570 La SOCIETE AL D...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200248_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 janvier 2022 et 1er juin 2023, la société Bouygues Telecom et la société Cellnex France, représentées par Me Hamri, demandent

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202361_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 septembre 2022, la Sas Cellnex France, prise en la personne de son représentant légal en exercice, représentée par Me Hamri, conclut au rejet de la requête et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2205729_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 29 septembre 2022 et le 13 octobre 2022, les sociétés Bouygues Telecom et Cellnex France, représentées par Me Hamri

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100827_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

SA Bouygues Télécom et la SAS Cellnex France, la première nommée ayant qualité de représentante unique pour l'application de l'article R. 751-3 du code de justice administrative, représentées par Me Hamri

Source officielle

Page 41 sur 83

← PrécédentSuivant →