Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 5
642d14c7cb8fa004f57da2e6
4 avril 2023
4 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6688de52676b73dd81b97078
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Hélène FILLIOL, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame
Source officielle1ère Chambre
6718948dd8ceca1cd7018fd8
22 octobre 2024
22 octobre 2024
clôture : 29 Avril 2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 03 juin 2024 Date de mise à disposition : 22 octobre 2024 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Hélène
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
660cf2657c1ccb0008628dff
2 avril 2024
2 avril 2024
- signé par Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre et par Mme Mélanie PATE, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6538b4007ffc2c8318ee00c7
24 octobre 2023
24 octobre 2023
- signé par Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre et par Mme Mélanie PATE, greffière présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6538b4007ffc2c8318ee00c9
24 octobre 2023
24 octobre 2023
- signé par Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre et par Mme Mélanie PATE, greffière présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6538b4017ffc2c8318ee00cb
24 octobre 2023
24 octobre 2023
- signé par Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre et par Mme Mélanie PATE, greffière présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6538b4017ffc2c8318ee00cd
24 octobre 2023
24 octobre 2023
- signé par Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre et par Mme Mélanie PATE, greffière présente lors de la mise à disposition.
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cc9b
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Bât E2 06300 NICE représenté par Me Benoît DAKIN, avocat au barreau de DIEPPE substitué par Me Vanessa MALICKI, avocat au barreau de DIEPPE Madame Hélène X...épouse Z...venant aux droits de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cddfbd3db21cbdd94cb6
7 mai 2021
7 mai 2021
35L7-V-B7D-CAOGG Décision déférée à la cour : jugement du 11 avril 2019 -tribunal de grande instance de MEAUX - RG 18/02230 APPELANTS Monsieur [A] [S] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Hélène
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2304721_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
délégation de signature au bénéfice de l'auteur de l'acte ; - l'arrêté qui omet de faire mention de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République hellénique
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:1201JUD002464705
1 décembre 2015
1 décembre 2015
Russia, The European Court of Human Rights (Third Section), sitting as a Chamber composed of: Luis López Guerra, President, George Nicolaou, Helen Keller, Helena Jäderblom,
Source officielle1ère Chambre
695f6570cdc6046d47979c32
7 janvier 2026
7 janvier 2026
LACAMPAGNE IMMOBILIER - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNÉ, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Hélène BRUNET, greffier.
Source officielleChambre commerciale
63d0d60981a7b805de12b622
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Greffier lors des débats : Madame Hélène ALBESA ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0730JUD000753906
30 juillet 2013
30 juillet 2013
une chambre composée de : Guido Raimondi, président, Danutė Jočienė, Dragoljub Popović, András Sajó, Işıl Karakaş, Paulo Pinto de Albuquerque, Helen
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65aa2a29a34ad10008581bde
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[V] [C], son président, [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Marie-hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153 Représentée à l'audience par Me Christophe NOIZE
Source officielleChambre Sociale
63d22aa59b3c8605deec2077
25 janvier 2023
25 janvier 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 08 novembre 2022, en audience publique, devant : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène
Source officielle4e Chambre B
615e0d89c25a97f0381f4dcb
17 avril 2014
17 avril 2014
APPELANTS ET INTIMES Maître [FX] [ZZ], Notaire, demeurant [Adresse 1] représenté par SCP COHEN - GUEDJ- MONTERO - DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Hélène BERLINER
Source officielle20e chambre
5fd871b8cdb3c8999634cad5
14 avril 2020
14 avril 2020
[P] [O] Me Hélèna RAMALHO CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 8] PREFET DES YVELINES PARQUET ORDONNANCE Le 14 Avril 2020 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Valérie DE LARMINAT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
671c8660a2a1858e05800b69
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Signé par Madame Marie-Hélène Diximier, présidente et par A.-Marie Lacour-Rivière, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. A.
Source officiellePage 41 sur 218