. # Ferriera Ernesto Preo e Figli mod Den Høje Myndighed for Det Europæiske Kul- og Stålfællesskab. # Sag 2-65 R.

. # Ferriere Nord SpA tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen. # Mededinging - Inbreuk op artikel 85 EEG-Verdrag. # Zaak C-219/95 P.

. # Ferriera Valsabbia SpA tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen. # Gemeenschappelijke staalmarkt - Boete wegens overschrijding van produktie- en leveringsquota. # Zaak 268/84.

Il demande, à titre subsidiaire, la condamnation de la SELARL TCA en qualité de mandataire liquidateur de la SARL Ferreira Père et Fils et de M.

Les plaques de marbres devaient, par ailleurs, être emballées par la société ATAIDE FERREIRA en caisses de bois à claire-voie.

pontages mais n'ayant pas donné le résultat escompté ; que la partie civile exposait que, pendant la nuit du 19 octobre 1994, suivant une intervention au cours de laquelle avait été pratiqué un pontage fémoro-poplité

procédure pénale, manque de base légale ; "en ce que la demande formée par Auguste X... en restitution des véhicules retenus par la douane a été rejetée ; "aux motifs qu'un véhicule de marque Ferrari

Jean Simon conseiller doyen, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Ferrari conseiller rapporteur, MM.

Jean-Paul X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1995 par la cour d'appel de Limoges (Chambre sociale), au profit de la société BFB Emile Ferreira, société à responsabilité limitée

Mohamed X..., demeurant Le Jaunet Serbannes, Escurolles (Allier), en cassation d'un jugement rendu le 28 mai 1985 par le conseil de prud'hommes de Vichy (Section industrie), au profit de l'Entreprise Ferreira

novembre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 4 juillet 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Jean-Pierre CREST, Président, qui a fait rapport à - Monsieur Michel LESBROS, Juge, - Monsieur Eric FERRARO

FERRARO, A. CLERC ET J.

La procédure a été communiquée à la Selarl TCA, en sa qualité de mandataire ad hoc de la société Ferreira, qui n'a fait valoir aucune observation.

HAUTE-CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE EN MATIERE D'HOSPITALISATION SANS CONSENTEMENT DU QUATORZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX Audience publique tenue par Mme Corinne FERRERI

APPELANTE S.A.R.L. [7], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Edem FIAWOO, avocat au barreau d'ESSONNE INTIME Monsieur [G] [U] [U] - C.I., demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jérôme FERRARO

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 16] [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LRAR le : 1 Expédition délivrée à Me FERRERI en LS le : ■ PS ctx protection soc 2 N° RG 21/01804 -

Requêtes en service extraordinaire, - les observations à la SCP Boutet, avocat de l'ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE DE LAVAUR et à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat Mme Bernard-Ferrero

Au cours de ces travaux dont l'exécution a été confiée par contrat du 29 avril 2021 à la société Ferreira Démolition, M. B a constaté des dommages sur son immeuble.