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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
66235abfaec0e60008fe97cb
19 avril 2024
19 avril 2024
Présidente de chambre, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Mme Marianne FEBVRE
Source officielle1re chambre sociale
6788a231b815c30a4df70bc8
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Adresse 2] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/011787 du 16/11/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 5]) Représenté par Me Catherine FEBVRE
Source officiellePôle Civil section 3
68f2af88e97b8c182997b985
8 octobre 2025
8 octobre 2025
représentée par Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR Monsieur [H] [C] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 9], demeurant [Adresse 11] représenté par Me Catherine FEBVRE
Source officielle1ère chambre
DTA_2301492_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
A a été embauché le 9 mars 2021 en contrat à durée indéterminée par la boulangerie Febvre située à Dijon, qu'il a signé un contrat d'apprentissage avec la boulangerie Maison Paroty également située à Dijon
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdb4616af3cbc23dcafc934
27 mars 2019
27 mars 2019
LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Février 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Bruno BLANC, Président Soleine HUNTER FALCK, Conseillère Marianne FEBVRE-MOCAER
Source officielle3e chambre sociale
6036f3b886b72a87f663730c
24 février 2021
24 février 2021
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, faisant fonction de président spécialement désigné à cet effet Madame Marianne FEBVRE
Source officielle2ème chambre
DTA_2003299_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 juillet 2020, la société par actions simplifiée (SAS) Global Exploitation, représentée par Me Febvre, demande au tribunal : 1°) - la décharge
Source officielleChambre 4-2
661a202a4cfa010008a2d6b3
12 avril 2024
12 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame
Source officielleRétention Administrative
68e899e860ca52a2831c0166
9 octobre 2025
9 octobre 2025
VAR Représenté par Madame [S] [B] MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 09 Octobre 2025 devant Madame Nathalie FEVRE
Source officielleChambre 1-11 référés
68e899ea60ca52a2831c0186
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Adresse 2] non comparant, non représenté PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 04 Septembre 2025 en audience publique devant Nathalie FEVRE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10127
10 mars 2021
10 mars 2021
Sur le rapport de Mme Fevre, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Négociation achat de créances contentieuses, de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat
Source officielleChambre 1-11 OP
68eddabdc8f5ccbb77339a95
13 octobre 2025
13 octobre 2025
[I], demeurant [Adresse 2] Comparant *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 10 Septembre 2025 en audience publique devant Mme Nathalie FEVRE
Source officielleChambre 1-11 OP
69d749fccdc6046d479cfb54
8 avril 2026
8 avril 2026
d'Aix en Provence PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 25 Février 2026 en audience publique devant Mme Nathalie FEVRE
Source officielleChambre 1-11 référés
696a8b7acdc6046d47914ee1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Romuald COHANA avocat au barreau de PARIS PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 27 Novembre 2025 en audience publique devant Nathalie FEVRE
Source officielleChambre 1-11 référés
696a8dfdcdc6046d47917823
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Meggie IFRAH avocat au barreau de TOULON PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 27 Novembre 2025 en audience publique devant Nathalie FEVRE
Source officielleRétention Administrative
6704cb602f5f3246ff38146e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Bouches-du-Rhône Représenté par Madame [N] [R] MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 03 Octobre 2024 devant Mme Nathalie FEVRE
Source officielleRétention Administrative
6704cb602f5f3246ff381472
4 octobre 2024
4 octobre 2024
MINISTÈRE PUBLIC : représenté par Monsieur l'avocat général Yvon CALVET DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 04 Octobre 2024 devant, Mme Nathalie FEVRE, à la cour d'appel
Source officielleREFERES GENERAUX
6686f2e0e74459e0c7ed8132
3 juillet 2024
3 juillet 2024
A G U I G N A N ____________ O R D O N N A N C E D E R E F E R E REFERE n°: N° RG 24/02311 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KF4H MINUTE n°: 2024/ 324 DATE: 03 Juillet 2024 PRESIDENT: Madame Nathalie FEVRE
Source officielleREFERES GENERAUX
669ab93b30bd4f0c3f6ca37d
17 juillet 2024
17 juillet 2024
U I G N A N ____________ O R D O N N A N C E D E R E F E R E REFERE n° : N° RG 23/08535 - N° Portalis DB3D-W-B7H-KB5V MINUTE n° : 2024/ 368 DATE : 17 Juillet 2024 PRESIDENT : Madame Nathalie FEVRE
Source officielleREFERES GENERAUX
6698163bb60c111a421dcf4b
17 juillet 2024
17 juillet 2024
U I G N A N ____________ O R D O N N A N C E D E R E F E R E REFERE n° : N° RG 24/01543 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KEST MINUTE n° : 2024/ 345 DATE : 17 Juillet 2024 PRESIDENT : Madame Nathalie FEVRE
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