Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 A
668e2557fcf93851fdd64691
8 juillet 2024
8 juillet 2024
KILOUTOU ORDONNANCE Nous, Christine DORSCH, Président de la chambre sociale, Vu les articles 385, 396, 397 à 405 du Code de Procédure Civile, Vu l'appel interjeté le 06 Mars 2024, à l'encontre
Source officielle2ème chambre 2ème section
67f80d51cf40727a0043bcc3
10 avril 2025
10 avril 2025
AZUR CAPITAL INVEST [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Dorothée ORLOWSKA, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1796 DÉFENDERESSE S.A.R.L.
Source officielleChambre 4 A
671c866fa2a1858e05800c11
15 octobre 2024
15 octobre 2024
ALSACIENNE DE PUBLICATIONS - L'ALSACE Prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Anne SCHEFFER, avocat au barreau de STRASBOURG O R D O N N A N C E Nous, Christine DORSCH
Source officielleChambre 4 A
671c866fa2a1858e05800c19
15 octobre 2024
15 octobre 2024
ALSACIENNE DE PUBLICATIONS - L'ALSACE Prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Anne SCHEFFER, avocat au barreau de STRASBOURG O R D O N N A N C E Nous, Christine DORSCH
Source officielleChambre 4 A
67ff3d396d3290e00e0e79da
15 avril 2025
15 avril 2025
ELEX FRANCE, prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE O R D O N N A N C E Nous, Christine DORSCH, Magistrat de la mise
Source officielleChambre 4 A
6a210d79cdc6046d470993d4
3 juin 2026
3 juin 2026
Marc STAEDELIN, avocat au barreau de MULHOUSE INTIMÉE Mme [W] [Y] divorcée [N] Représentée par Me Romain BOOS, avocat au barreau de MULHOUSE ORDONNANCE DU 3 JUIN 2026 Nous, Christine DORSCH
Source officielleChambre 1-2
633fc2ade633183e2ee1777b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
OCTOBRE 2022 N° 2022/ 652 Rôle N° RG 22/07156 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJNKN [B] [D] C/ [Y], [H] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dorothée
Source officielleREFERES
68e589790e2901d10fa61af7
7 octobre 2025
7 octobre 2025
ESPAGNE non comparante Société MINTEGUI SERVICIOS S.L (CIF A 480.535.08), dont le siège social est sis [Adresse 3] ESPAGNE non comparante PRESIDENT : Franck NGUEMA ONDO, Président GREFFIER : Dorothée
Source officielleREFERES
695ee59ecdc6046d478e3b08
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Guillaume DUHAIL, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Commune de [Localité 5], dont le siège social est sis [Adresse 1] FRANCE non comparante PRESIDENT : Franck NGUEMA ONDO, Président GREFFIER : Dorothée
Source officielleChambre 1-7
66878c9e05d6f7f678d48eb2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
AGENCE REPUBLIQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey BABIN Me Dorothée SOULAS Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
679331c031df9338379d267f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Hervé LOCU, Président Madame Valérie MORLET, Conseillère Madame Valérie DISTINGUIN, Conseillère Greffier : Madame Dorothée
Source officielleChambre sociale 4-4
68660f73bbe0ac41ca81b089
2 juillet 2025
2 juillet 2025
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseillère, Greffier lors des débats : Madame Dorothée
Source officielleChambre sociale 4-5
68fb977e11af6ba0065f3817
23 octobre 2025
23 octobre 2025
du 1er octobre 2010 la cour composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente placée, Greffier: Madame Dorothée
Source officielleChambre sociale 4-5
68fb977e11af6ba0065f381a
23 octobre 2025
23 octobre 2025
du 1er octobre 2010 la cour composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente placée, Greffier : Madame Dorothée
Source officielleciv3
613721c8cd580146773f7426
24 février 1993
24 février 1993
Stéphane D..., 88/ Mme Dorothée D..., épouse G..., 98/ M. Gérome D..., 108/ M. Christophe D..., 118/ M. Antoine D..., 128/ M. Gilles D..., 138/ M.
Source officielleChambre 1-5
6708bff0445a086e2bceda2f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
son rapport le 24 novembre 2014 duquel il ressort notamment que les infiltrations subies dans le local de Mme [F] sont la conséquence d'un défaut d'étanchéité des joints et de la bonde de fond de la douche
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2406329_20240830
30 août 2024
30 août 2024
A a refusé à plusieurs reprises, que la douche du quartier d'isolement n'est pas vétuste et dispose d'eau chaude, et que les requérants y prennent leur douche seuls ; que les difficultés d'approvisionnement
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
69e314aacdc6046d47a7a99a
17 avril 2026
17 avril 2026
Le 9 janvier 2011, M. et Mme [B] ont été informés par leur locataire de la survenance d'un dégât des eaux dans leur logement (les eaux usées de la douche s'étaient répandues sur le sol).
Source officielleChambre 6/Section 4
67856178aaacbea0fe67f6a9
13 janvier 2025
13 janvier 2025
+ receveur de douche -Dépose du wc -Dépose du carrelage dans la salle de bain au sol -Repose de la paroi de douche + receveur + wc -Rhabillage sous bac à douche FOURNITURE - Colle à carrelage - Joint
Source officielle2e chambre sociale
65aa27dfa34ad10008581ada
18 janvier 2024
18 janvier 2024
et 3 x 8 semi-continu et continu, lequel précise que cette prime compense toutes les contraintes liées à ce type de travail : décalage horaire, passage de consignes sur le poste de travail, temps de douche
Source officiellePage 41 sur 542