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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89bfd
30 octobre 2007
30 octobre 2007
Z... et Charles X... et Marie-Madeleine Y..., -donné acte à Didier Z... de ce qu'il ne s'opposait pas à la solution proposée par le notaire, -condamné Charles X... et Marie-Madeleine Y... à payer à Didier
Source officielle1ère Chambre
DTA_2207357_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
: Les conclusions de la communauté des communes du Diois présentées sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86905
29 octobre 2003
29 octobre 2003
- débouter en conséquence Didier X... de ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943d0
12 février 2019
12 février 2019
Didier Z... et M.
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007614222
11 décembre 1974
11 décembre 1974
CONSIDERANT QUE LA SOCIETE ANONYME FRANCAISE DIDIER X...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2108551_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 1er mars 2022, la commune de Solaure-en-Diois, représentée par Me Matras, conclut au rejet de la requête, et condamne l'association collectif Vélo Diois à lui verser
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1b9
5 septembre 2008
5 septembre 2008
Didier X... a été plâtré au niveau du genou.
Source officielle1ere Chambre Section 2
5fdc5e862fcb278259c0866c
27 novembre 2018
27 novembre 2018
Didier et Alain X... et Mme L...
Source officielle5e chambre civile
686dfb22002316e0ca849046
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Par acte d'huissier du 17 juin 2021, la SAS Idoa et la SAS [Adresse 10] ont fait assigner la SCI Dima et Maître [P] [T], désigné en qualité de mandataire judiciaire de la SCI Dima, aux fins notamment de
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ee8
6 février 2018
6 février 2018
Didier X... au titre d'une éventuelle absence de sanction bien que sa faute de gestion soit judiciairement établie, de condamner sous le même lien de solidarité M. Didier X... et M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
651d02e3fe8d588318c1ada7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
l'Association L'OFFICE DU TOURISME DU PAYS DIOIS à payer à la Communauté de Commune du Diois et à l'EPIC du Pays Diois la somme de 750 €, à chacune, sur le fondement de l'article 700 du code de procédure
Source officielleCour d'Appel
Béatrice X... épouse Z... de sa demande de dommages intérêtsc/Didier Y
6253cc04bd3db21cbdd8eda2
26 septembre 2011
26 septembre 2011
Didier Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b114
28 mars 2008
28 mars 2008
Didier A... " son licenciement pour faute grave ", la lettre du 14 octobre 2005 exprime à M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00278
17 mars 2015
17 mars 2015
Didier X..., qui était cogérant avec son frère, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f1bd3db21cbdd89a09
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Didier Y..., commissaire aux comptes de la société B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d063
28 juin 2005
28 juin 2005
que le cas de Didier X... relevait du tableau no 57 (affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail), donc sans rapport avec l'eczéma de Didier X....
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1996:37
8 février 1996
8 février 1996
#Procedimento penal entablado contra Didier Vergy.#Petición de decisión prejudicial: Tribunal de grande instance de Caen - Francia.
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f7f9
21 mai 2012
21 mai 2012
de CRP et préjudice moral, - condamner Didier X... à lui payer la somme de 2 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner Didier X... en tous les frais et dépens, d'instance
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e99
24 février 2004
24 février 2004
C/ Didier Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200568
17 mars 2011
17 mars 2011
Didier X... à M. Jean-Philippe Y..., D'AVOIR dit, vu la provision versée, que M. Didier X... devait payer à M.
Source officiellePage 41 sur 1520