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1 313 résultats pour « Coronati »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd8567e

Appel

7 juin 2001

7 juin 2001

SOCIETE SAMSON SA dont le siège social est : 1 Rue Jean Corona BP 43 69511 VAULX-EN-VELIN Avocat : Maître DUFLOT INTIMEE ---------------- INSTRUCTION CLOTUREE le 01 Mars 2001 AUDIENCE DE PLAIDOIRIES

Source officielle

Page 41 sur 66

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Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

CORONATION

SIREN 940886153Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

17/04/2026

Voir →

Modifications diverses

CORONATION

SIREN 940886153Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

19/09/2025

Voir →

Créations

CORONATION

SIREN 940886153Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

27/02/2025

Voir →

Modifications diverses

SCI CORONATION

SIREN 493249924GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

06/08/2020

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Radiations

CORONATI, Erik

SIREN 831969803GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

09/07/2019

Voir →

CC

cr

61372603cd580146774224b2

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

était conducteur de travaux, premier échelon B, ce qui signifie que, selon la convention collective applicable, il avait une expérience confirmée des fonctions du premier échelon A, conduisait et coordonnait

Source officielle
CA

3ème chambre A

6348ff9363d497adffda407f

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

N° RG 19/03408 N° Portalis DBVX-V-B7D-MLVX Décision du Tribunal de Commerce de LYON Au fond du 17 avril 2019 RG : 2017j497 Compagnie d'assurances ALLIANZ GLOBAL CORORATE & SPECIALTY

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-127606

Admin. suprême

1 octobre 2013

1 octobre 2013

As follows from a medical certificate issued in the end of the examination, the applicant was recommended a routine endovascular treatment of the coronary arteries.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301421

Cassation

20 novembre 2012

20 novembre 2012

étant les parcelles AD 402, 403 et 404 qui sont revendiquées à tort par la société Les Etablissements Jaula ; qu'en outre, les pièces et décisions concernant une procédure de résiliation de deux baux à colonat

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6786b422df5b5c7d10ca482e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

publiquement, par mise à disposition au greffe DEMANDEURS Monsieur [I] [N] né le [Date naissance 2] 1994 à [Localité 17] (GIRONDE) de nationalité Française [Adresse 11] [Localité 9] représenté par Me Jean CORONAT

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001734_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Par des mémoires enregistrés le 15 avril 2021 et le 5 mai 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Dalkia, représentée par Me Coronat, conclut à ce que sa condamnation à verser une somme à la commune

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2202365_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

en défense, enregistré le 31 mai 2022, la société GTM Bâtiment Aquitaine et la société Arbonis, venant aux droits des sociétés Caillaud Lamelle Colle et Fargeaud Lamelle Colle, représentées par Me Coronat

Source officielle
TCOM

MARDI

69c31ef1cdc6046d47d4328e

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

batignolles malet SA,, [Adresse 1], * Societe Mutuelle d'Assurance du Batiment et des Travaux Publics S.M.A.B.T.P.,, [Adresse 2], intervenant volontairement à l'instance, comparaissant par Maître Jean CORONAT

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69de85aacdc6046d473c246d

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Défaillante [O], SASU dont le siège social est : [Adresse 9] [Localité 7] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

670eadd31c3411ff3451e3e4

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Représentée par Maître Jean CORONAT de la SELARL AVOCAGIR, avocats au barreau de BORDEAUX SMABTP, ès-qualité d’assureur de la société SOPREMA (police N°656033X) Compagnie d’assurances dont le siège social

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6706c4d6f1d01e3c86ef675b

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

dassurances mutuelles dont le siège social est : [Adresse 14] [Adresse 14] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

66103ce5c9ea95b316fdf606

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

société LCA Dont le siège social est : [Adresse 17] [Localité 14] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2304753_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 septembre 2023, la société Mathis et Danède et la SMABTP, représentées par Me Jean Coronat, déclarent ne pas s'opposer à la mesure d'expertise mais demande au

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE00989_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Reymond, substituant Me d'Albert des Essarts, pour la société Kinepolis prospection, de Me Bouyssou pour la société Grigny Cinéma, de Me Creach pour la commune de Grigny, et de Me Meraud, substituant Me Coronat

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-182971

Admin. suprême

19 avril 2018

19 avril 2018

The expert recommended that the applicant, inter alia , be given ongoing medical treatment under a doctor’s supervision and a coronary intervention.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f44d

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

jouissance ; Attendu que les époux X... réclament également le paiement de la somme de 106, 85 € correspondant selon leurs dires à de nouveaux désordres résultant des malfaçons initiales ; Que le devis CORONADO

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-1766

Admin. suprême

9 décembre 2008

9 décembre 2008

The post mortem examination concluded that he had died of acute coronary insufficiency.

Source officielle
CA

15e chambre

64422a24d2fa6fd0f80406bc

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

le compte-rendu établi par ce dernier fait ressortir le suivi et bilan clinique de ce patient âgé de 52 ans de même que la programmation d'un test d'effort pour évaluer l'évolutivité d'une maladie coronaire

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

666d2ecdfa4d38000874ddd9

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

S'il est exact que dans le questionnaire qu'elle a retourné à la caisse, la salariée a fait état d'une "grande fatigue avec problème de coronaire reconnu à 100 % (ALD) ", cette déclaration ne suffit pas

Source officielle