Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008176033
7 juillet 2004
7 juillet 2004
François Delion, Maître des Requêtes, - les observations de Me Copper-Royer, avocat de M. X, - les conclusions de M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008179016
17 novembre 2004
17 novembre 2004
et des libertés fondamentales ; Vu l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - les observations de Me Copper-Royer
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008075858
26 juin 2000
26 juin 2000
Bordry, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Copper-Royer, avocat de M. Y..., - les conclusions de M.
Source officiellecr
6137255ccd5801467741d0f5
24 janvier 1991
24 janvier 1991
tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre janvier mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE, les observations de Me COPPER-ROYER
Source officiellecr
61372534cd5801467741bd1f
26 septembre 1988
26 septembre 1988
audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-six septembre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH, les observations de Me COPPER-ROYER
Source officiellecr
61372535cd5801467741be0c
22 août 1990
22 août 1990
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux août mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de Me COPPER-ROYER
Source officiellecr
613725eacd5801467742182d
13 mars 2001
13 mars 2001
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de Me COPPER-ROYER
Source officiellecr
613725edcd580146774219b3
21 novembre 2000
21 novembre 2000
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de Me COPPER-ROYER
Source officiellecr
6137260bcd580146774228ae
1 décembre 1999
1 décembre 1999
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de Me COPPER-ROYER
Source officiellecr
écembre 1993, qui, dans l'information suiviec/Laurent X
61372564cd5801467741d4ef
22 août 1994
22 août 1994
tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux août mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FAYET, les observations de Me COPPER-ROYER
Source officiellecr
613725c8cd5801467742078b
19 octobre 1994
19 octobre 1994
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf octobre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de Me COPPER-ROYER
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme C
61372179cd580146773f413b
10 mai 1991
10 mai 1991
Bonnet, conseiller référendaire, les observations de Me Copper-Royer, avocat de M. C., les conclusions de M.
Source officiellecomm
6137217ecd580146773f43d8
19 février 1991
19 février 1991
Y..., de Me Copper-Royer, avocat de M. Z..., les conclusions de M.
Source officielleciv2
61372184cd580146773f469a
5 juin 1991
5 juin 1991
Dubois de Prisque, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les observations de Me Copper-Royer, avocat de Mme Y..., de Me Bouthors
Source officielleciv1
61372194cd580146773f4f6f
14 mai 1992
14 mai 1992
Grégoire, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lemontey, les observations de Me Ryziger, avocat de Mme A..., de Me Copper-Royer,
Source officielleciv3
61372196cd580146773f5052
8 octobre 1991
8 octobre 1991
Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Darbon, les observations de Me Copper-Royer, avocat de la SCI "Le Dolmen", de la SCP Delaporte et Briard, avocat
Source officielleciv3
61372196cd580146773f505f
15 octobre 1991
15 octobre 1991
Vernette, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Giannotti, les observations de Me Copper-Royer, avocat de M.
Source officiellecr
613724e4cd580146774193b4
31 mai 1988
31 mai 1988
tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trente et un mai mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND, les observations de Me COPPER-ROYER
Source officiellecr
61372583cd5801467741e61d
7 juin 1995
7 juin 1995
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept juin mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de Me COPPER-ROYER
Source officiellecr
édure suiviec/Léopold Z
61372585cd5801467741e784
9 novembre 1993
9 novembre 1993
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf novembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de Me COPPER-ROYER
Source officiellePage 41 sur 1028