du pourvoi principal de la société Tunzini : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 septembre 1986), qu'en présence de désordres survenus après réception des travaux dans les installations de chauffage

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 décembre 1999), que M. et Mme X..., se plaignant des nuisances occasionnées par l'entrepôt de bois de chauffage

alors qu'il résulte également du rapport de ladite société que le logement litigieux était pourvu d'un chauffe-eau électrique fournissant l'eau chaude sanitaire indépendamment de la chaudière

Acquisition de gros équipements de chauffage : acquisition, en vue de leur installation dans un immeuble comportant plusieurs locaux, des équipements collectifs suivants : chaudière utilisée comme mode

par une pancarte, au n° 25, immeuble distinct, qu'aucun équipement ne distinguait ce local d'un simple dépôt (aucun raccordement aux réseaux d'eau, d'électricité, de téléphone), que seul le rez-de-chaussée

. de sa demande d'indemnisation, alors, selon le moyen, que perd la qualité de conducteur le cyclomotoriste qui, à la suite d'une première collision, chute de son deux roues et s'immobilise sur la chaussée

d'appel ne pouvait, tout en appliquant un coefficient de pondération pour déterminer la surface commerciale du premier étage, retenir pour cet étage une valeur locative inférieure à celle du rez-de-chaussée

accueilli la demande, alors, selon le moyen, d'une part, que les juges du fond n'ont pas précisé en quoi la société dont il était constant qu'elle avait fait ramoner le conduit trois fois en 4 mois de chauffe

X..., renversé sur la chaussée à la suite d'un premier accident ; que M. Z... ayant été mortellement blessé, ses héritiers ont demandé à M.

des particules de chaux, de façon à obtenir une couche de chaux éteinte poreuse ralentissant la réaction de l'eau avec la chaux vive en leur cœur ; que s'agissant ensuite du post-chaulage, il indique

Y... sur la chaussée : La Compagnie appelante reproche à M.

fabrication a été, à la suite d'un arrêt de travail pour maladie déclarée le 10 juillet 1991, par le médecin du travail, totalement et définitivement "inapte à tous postes dans l'atelier du rez-de-chaussée

[M] « en ne respectant pas l'arrêt absolu imposé par un panneau « stop » et par son marquage sur la chaussée » ; que la cour d'appel a admis qu'il n'est pas établi que M.

Elle fait par ailleurs valoir qu'elle doit supporter des frais de chauffage exorbitants du fait du chauffage d'appoint qu'elle a dû installer, faute pour le bailleur de procéder à la réparation de la chaudière

au fioul et la cuve au fioul entre mars 2010 et février 2013 ; - il résulte des tableaux transmis par l'administration que le montant total récupérable de l'eau chaude sanitaire et du chauffage s'élève

de chauffage est défectueuse en raison de l'installation de la sonde d'ambiance dans le séjour, de l'absence de nourrices de départ et de retour des boucles de chauffage et d'organes de réglages empêchant

la rémunération des époux X... a été conventionnellement fixée par le contrat de travail de couple du 29 juillet 1979, lequel stipulait : 1 ) logement confortable (pavillon indépendant avec potager, chauffe-eau

c'est-à-dire lors de la démolition de l'usine Fina Lens, où les quantités d'amiante étaient très importantes et le contact non pas vraisemblable mais certain et constant, lors de la démolition de grandes chaudières