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1 441 résultats pour « Cervetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

JU 9ème chambre

DTA_2401244_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

La requérante fait valoir qu'une de ses filles souffre d'épilepsie et s'est fait diagnostiquer un kyste dans le cerveau.

Source officielle

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TA

2ème chambre

DTA_2500970_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

sont atteintes de phénylcétonurie, maladie génétique rare entraînant, du fait d'une mauvaise assimilation des protéines, l'accumulation progressive de phénylalanine dans l'organisme, toxique pour le cerveau

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500971_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

sont atteintes de phénylcétonurie, maladie génétique rare entraînant, du fait d'une mauvaise assimilation des protéines, l'accumulation progressive de phénylalanine dans l'organisme, toxique pour le cerveau

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2300371_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

B souffre d'une maladie héréditaire du tissu conjonctif-collagène avec une fragilité tissulaire et une mal-perception par le cerveau, d'hypoxie cérébrale, de palpitations et de douleurs.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:1125DEC002512020

Admin. suprême

25 novembre 2021

25 novembre 2021

26840/20 22/06/2020 Iside RUSCITTI 1955 Di Battista Giovanni   Rome Perugia Court of Appeal R.G. 1270/2012, 29/08/2017 29/09/2021 11/10/2021 200 30     42148/20 18/09/2020 Silvestro CERVERA

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1028DEC005081899

Admin. suprême

28 octobre 1999

28 octobre 1999

En ce qui concerne l’état du corps du défunt, il ressort du rapport des services de police et des photographies jointes que le crâne de celui-ci était complètement broyé et le cerveau avait été dispersé

Source officielle
CA

9e Chambre A

603532647c8dc65cb1dd4687

Appel

3 juin 2016

3 juin 2016

Chambre A ARRÊT AU FOND DU 03 JUIN 2016 N°2016/394 Rôle N° 14/05429 SAS ENTREPRISE D'ANGELO C/ [L] [N] Grosse délivrée le : à : Me Arnaud CERUTTI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd94975

Appel

8 juillet 2020

8 juillet 2020

ayant pour avocat Me Pierre Dominique CERVETTI, avocat au barreau d'AJACCIO, Me Karim HAMRI, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été examinée le 12 juin 2020 en audience

Source officielle
TCOM

Référés - audience publique

69e34b2fcdc6046d47ab4a2b

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Cette mesure a été exécutée par la SELARL ASPERTI-DUHAMEL et Maître [J] [X], exerçant au sein de la SELARL CERTI-JURIS, commissaires de justice.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-464255-465174

Admin. suprême

13 décembre 2001

13 décembre 2001

Petru Păduraru, Petru Buburuz, Ioan Eşanu, Victor Rusu, Anatol Goncear, Valeriu Cernei, Gheorghe Ioniţă, Valeriu Matciac, Vlad Cubreacov, Anatol Telembici et Alexandru Magola.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-193705

Admin. suprême

13 mai 2019

13 mai 2019

quant au fait que Z.S. force les agents de M. à commettre des irrégularités ( zmusza do bezprawia ), sous peine de répercussions, est une autre affaire   », «   (...) mettait dans cette cervelle

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00669

Cassation

28 juin 2011

28 juin 2011

d'une responsabilité contractuelle de la société PHARD sera également rejetée, d'autant que mois après la résiliation par la seconde société la première avait retrouvé un nouveau fournisseur la société CERRUTI

Source officielle
TJ

Chambre des référés

GROUPAMA MEDITERRANEEc/Syndic

671165ecfbbe959e6f1ff0a4

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

PROMENADE DE [Localité 18], sise [Adresse 13] [Localité 18] Pris en son représentant légal en exercice CERUTTI GESTION [Adresse 12] [Localité 1] Rep/assistant : Me Philippe BOUFFLERS, avocat au barreau

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6684455e8bcff606d9c53cd4

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

mandaté par la société Pacifica prise en qualité d’assureur de Madame [E] suite à un dégât des eaux, en présence de [N] [E], de Monsieur [B] représentant la société Autogene et de Monsieur [Y] du cabinet Cerutti

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68682d214965b5d9df31ede0

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[Adresse 7], sis [Adresse 4] Représenté par son syndic en exercice la SARL CERUTTI GESTION IMMOBILIERE, sise [Adresse 5] [Localité 1] Rep/assistant : Me Eric VEZZANI, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

679a917ee9a46d1f5a766156

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

NATURE DE LA DÉCISION : réputée contradictoire, en premier ressort, au fond DEMANDERESSE: Syndicat de copropriétaires [Adresse 11] représenté par son syndic en exercice la SARL CERUTTI GESTION IMMOBILIERE

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fd9847548c00973f05e9a6f

Appel

17 janvier 2020

17 janvier 2020

représentée par Me Catherine BERTHOLET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Arnaud CERUTTI, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2026:0402JUD001974123

Admin. suprême

2 avril 2026

2 avril 2026

Au total, les lésions du cerveau sont irréversibles et aucune amélioration de l’état clinique d’[I.] et de son niveau de conscience n’est attendue.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0612JUD003596897

Admin. suprême

12 juin 2003

12 juin 2003

Bellinger , les expertises ont été interprétées comme indiquant une tendance croissante à admettre l’existence d’une différenciation des cerveaux masculin et féminin dès avant la naissance, bien que les

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1202JUD000467202

Admin. suprême

2 décembre 2004

2 décembre 2004

Sclérose des vaisseaux du cerveau avec des troubles dynamiques de circulation.   Maladie de Parkinson vasculaire.

Source officielle