Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2307916_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Brossier ; - les observations de Me Begue substituant Me Gonidec pour et en présence de la requérante. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028589087
12 février 2014
12 février 2014
secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la société civile professionnelle (SCP) Gagnebien et Galibert, dont le siège est 22, boulevard Carnot à Lisieux (14100), la SCP Bodard et Brohier
Source officielle6ème Chambre
DTA_2210433_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Brossier, - les conclusions de M. Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2201715_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Brossier ; -les conclusions de Mme Achour, rapporteur public.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2203579_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle6e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2105797_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Brossier ; - les conclusions de M. Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03108_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Agnel, président-assesseur, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2024. La rapporteure, Signé : H.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03003_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brodier, première conseillère, - les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00484_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Agnel, président-assesseur, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 novembre 2023. La rapporteure, Signé : H.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02884_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2102069_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Brossier ; - les conclusions de Mme Achour ; - et les observations de Mme Gallet. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2402144_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Brossier, - les observations de Me Gasmi Amara, pour et en présence de la requérante. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2405295_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties de l'audience du 14 juin 2024.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2405666_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2403883_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Merri, rapporteure publique.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2411516_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Brossier ; -les observations de Me Traquini, pour et en présence du requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2309372_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2309381_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2309431_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleChambre du conseil (demandes d ouvertures PC)
69c28a04cdc6046d47c48490
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE ORDONNANCE N° de rôle : 2025022475 Demandeur : Comptable du Service des Impôts des Entreprises de, [Localité 1] Cité Défendeur : SAS OLD BROTHERS INDEPENDENT BOTTLER
Source officiellePage 41 sur 435