CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

31 719 résultats pour « Bezer »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1151993-1194829

Admin. suprême

30 septembre 2004

30 septembre 2004

  Skarżący podnieśli zarzut naruszenia prawa do rozpoznania sprawy bez nieuzasadnionej zwłoki zagwarantowanego w art. 6 Konwencji, a w trzech sprawach także zarzut naruszenia Artykułu 13, gwarantującego

Source officielle

Page 41 sur 1586

← PrécédentSuivant →
TJ

Cabinet 2

69d81170cdc6046d47b0e2e1

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

3] [Adresse 2] [Localité 4] défaillant COMPOSITION DE LA JURIDICTION Devant Madame Sylvie MONTEILLET, Juge aux affaires familiales assistée de Mme Marie NEUKIRCH, lors des débats et de Mme Maud BEZ

Source officielle
TJ

Cabinet 2

69d81194cdc6046d47b0e599

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0546 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Devant Madame Sylvie MONTEILLET, Juge aux affaires familiales assistée de Mme Marie NEUKIRCH, lors des débats et de Maud BEZ

Source officielle
TJ

Cabinet 2

6a19ec2acdc6046d4769d3a9

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

représentée par Me Monia ABBES, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 400 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Devant Madame Sylvie MONTEILLET, Juge aux affaires familiales assistée de Mme Maud BEZ

Source officielle
CA

Chambre 2-4

665aba4497d5920008107357

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

2024 par lequel il est demandé un changement de médiateur, Il convient en conséquence de décharger Me [N] [Y], de la mission qui lui a été confiée et de désigner en lieu et place Me Corinne TOMAS-BEZER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03141

Cassation

9 janvier 2018

9 janvier 2018

appartenant au condamné : sa maison d'habitation sis [...]              , la créance de 165 000 euros déposée auprès de l'office notarial de [...]     , ses véhicules BMW Z4 immatriculé [...], Mercedes Benz

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300592

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

prévue ne résultait que de la volonté de la société [O], venant aux droits de la Maison médicale de l'Estuaire, de sorte qu'il n'y avait pas lieu de prononcer la caducité du contrat de swap, quant à lui bel

Source officielle
CC

cr

613726a3cd58014677427423

Cassation

21 février 2007

21 février 2007

que la saisine portait sur des faits qui auraient été commis sur le territoire français, le 6 octobre 2004, jour où Jorrit De X... a été interpellé par les autorités françaises dans les environs de Béziers

Source officielle
CC

cr

61372622cd5801467742336a

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

à la conception des travaux devant être réalisés sur le site, ce que confirme le montant très modeste des honoraires qu'il a perçus à cette occasion et que, d'autre part, l'intervention de la société Bet

Source officielle
CC

cr

6137262acd580146774236f3

Cassation

20 novembre 2002

20 novembre 2002

a déclaré le prévenu coupable d'agressions sexuelles sur mineur commis par un ascendant et l'a condamné pénalement et civilement ; "aux motifs que, entendu par les enquêteurs du commissariat de Beziers

Source officielle
CC

cr

6137256fcd5801467741dafe

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

conseiller ALDEBERT, les observations civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN avocat en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BEN

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 14 avril 1994, qui, dans la procédure suiviec/Jean-Paul Y

61372576cd5801467741dee7

Cassation

3 juillet 1996

3 juillet 1996

moins dangereux", "à éviter et à fermer", "en état de sous-développement matériel et humain", qui "devraient être purement et simplement fermés", et où "si un jour le hasard vous y amène, vous risquez bel

Source officielle
CC

cr

61372697cd58014677426d41

Cassation

9 janvier 2007

9 janvier 2007

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf janvier deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BEYER

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Hafid Y

6137269bcd58014677426fb0

Cassation

4 septembre 2007

4 septembre 2007

et de l'incapacité totale partielle, contrairement au jugement, au motif qu'elle ne justifiait pas de perte de salaire, alors qu'elle faisait valoir dans ses conclusions qu'elle était titulaire d'un BEP

Source officielle
CC

civ2

61372348cd58014677407c5c

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

jugement du 26 juin 1992, confirmé par l'arrêt du 7 mai 1993 que "Y... n'a pu pénétrer dans le restaurant pour préparer l'explosion ou l'incendie ; que celle-ci est donc du fait du tiers, vraisemblablement Ben

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

69d81b24cdc6046d47b1aeae

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DE MONTPELLIER Pôle Civil section 1 a rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDEUR Monsieur [K] [A] né le 04 Avril 1947 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Philippe BEZ

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

69f4413fcdc6046d472e6145

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Elle soutient que le BET ANT est le seul auteur de ces notes de calcul erronées.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eac9a0de54ff609f7cfc

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le 6 août 2015': signature du protocole de conciliation entre les sociétés BEX, BEH et le pool bancaire en présence de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6163a6121d97f2f687d91382

Appel

12 novembre 2010

12 novembre 2010

au profit de la société FAYAT GENEST qui a substitué la SAS BEC CONSTRUCTION, devenue SNC BEC CONSTRUCTIONS puis en 2006, en qualité de cessionnaire des créances de la SA BEC CONSTRUCTION ayant fait l'objet

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00340

Cassation

7 avril 2009

7 avril 2009

B..., ès qualités ; Condamne la société BEI, la société Bouland et B..., ès qualités, et M.

Source officielle