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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2509405_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2026. La présidente-rapporteure, signé F.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2307007_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 février 2025. La présidente-rapporteure, signé F.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2201162_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Bélot, - les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique, - et les observations de Me Alphonse, substituant Me Azoulay, pour Mme A, et de Me de Balliencourt, pour le lycée Viollet-le-Duc

Source officielle
TA

Magistrat Belot

DTA_2209007_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative selon la procédure prévue par cet article.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2204037_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Bélot, - les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique, - et les observations de Me Colmant, représentant Mme A B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2513094_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Bélot, premier conseiller, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2514104_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Bélot, premier conseiller, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2500406_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

Bélot, premier conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852b9

Appel

10 janvier 2001

10 janvier 2001

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE CBS/ ARRET N° 24 AFFAIRE N° : 98/00514 AFFAIRE : BELLOT EP.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c55e

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

Tribunal de Commerce d'ORLEANS en date du 18 Juin 2008 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : SCI TOMMARI agissant poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, 419 rue Marcel Belot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a85

Appel

24 février 2017

24 février 2017

Représentant : Me Jacques BELOT de la SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX ET ASSOCIES                                 , avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur Walter Anselmo Y

Source officielle
CC

cr

61372539cd5801467741bffa

Cassation

13 mars 1990

13 mars 1990

Sargenton en remplacement de Melle Bellot, pour instruire notamment dans une information n° 61/86 et, l'ordonnance du 7 janvier 1987 rendue par le même magistrat, désignant M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2109084_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Bélot, - les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2107809_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Bélot, - les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2400221_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Bélot, - et les observations de Me Veillat, substituant Me Montconduit, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2308656_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 février 2026.

Source officielle
TA

Magistrat Belot

DTA_2407663_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative selon la procédure prévue par cet article.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2408048_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Bélot, premier conseiller, M. Perez, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 avril 2025. La présidente-rapporteure, F.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2408157_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Bélot, premier conseiller, M. Perez, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 avril 2025. La présidente-rapporteure, F. CaylaL'assesseur le plus ancien S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2309120_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Bélot, premier conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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