être confrontée ; que les recherches effectuées n'ont permis de découvrir aucun magasin d'articles de sports ; que de plus Boujemane n'avait pas été en mesure de préciser le nom et l'adresse de son amis

joints sur lesquels étaient crédités les revenus des exploitations, et que, pour chacune de ces acquisitions, ce compte personnel avait été alimenté par des virements en provenance de sa mère ou d'un ami

doivent être dispensés et cotés" et ce "sous le nom de formes diffuses", quand l'auxiliaire médical avait prétendu les rattacher à la partie générale de la nomenclature susvisée pour justifier la cotation AMM

d'assurance, la cour d'appel aurait privé sa décision de base légale au regard de l'article 1134 du Code civil; que, d'autre part, en se bornant à relever que le pilote effectuait un vol privé en compagnie d'amis

conseil de Mme [V] rappelait de manière circonstanciée qu'elle exerce la profession d'orthophoniste, qu'elle n'est pas une technicienne en matière de bâtiment, que les travaux ont été réalisés par un ami

(Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1986 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de l'association "LES AMIS DE LA RADIO", dont le siège social est sis tour Balzac

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Les amis d'Atoll 75, dont le siège est sis ... (17e), représentée

Y... qui s'était rendu dans son établissement en compagnie d'un ami, M. Z... ; que M. Y... a assigné Mme X... en réparation de son préjudice ; Attendu que M.

Mme [S] a donné naissance, le 18 juillet 2014, à [K] et [J], nées d'une assistance médicale à la procréation (AMP) pratiquée en Belgique. 3.

part, que le garage de cet homme était situé en contrebas des box devant lesquels le véhicule avait été incendié et que, d'autre part, le courrier avait été rédigé « à la demande de maître Z... , un ami

Karim X... et la société AMA, associés de la Société hôtelière Paris France (la société HPF), ont cédé à la société Financière Paris France (la société FPF) les parts sociales de la société HPF ; que le

Vernette, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 avril 1991), que la société Assurances mutuelles de France (AMF

[Z] [S], exerçant sous le nom commercial "L'Ami du pain", entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL), domicilié [Adresse 1], défendeur à la cassation.

[T], assuré par la société Allianz IARD (l'assureur), a rompu ses amarres et a été endommagé. 2. M. [T] a assigné l'assureur à fin de garantie.

relative à la prise de contrôle exclusif des actifs de la société Logitec par la société AMG Développement

relative à la prise de contrôle exclusif de contrats d’assurances Amis par le groupe Malakoff Médéric

relative à la prise de contrôle exclusif de la société AMG Développement par la société MDA Company

L..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° R 18-26.007 contre l'arrêt rendu le 16 octobre 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 1), dans le litige l'opposant à l'association Club des amis