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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471968.20230809
9 août 2023
9 août 2023
Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300069
22 janvier 2013
22 janvier 2013
Alexandre Y...de rapporter la preuve qu'ils en sont propriétaires ; qu'ils se prévalent d'un titre, soit l'acte authentique du 13 décembre 1935 par lequel M. François A...dit Léonel Y...a vendu à M.
Source officiellecr
6137253ecd5801467741c290
20 février 1991
20 février 1991
posée sur chaque fait principal ; Qu'il en est de même pour chaque circonstance aggravante, fût-elle réelle, qui se réfère à des faits principaux distincts ; Attendu que François X... et son frère Alexandre
Source officiellecr
6137258ecd5801467741ebdf
17 février 1993
17 février 1993
Alexandre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 novembre 1992, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de corruption passive, a ordonné son placement
Source officiellecr
613725f9cd58014677421fd5
24 avril 2001
24 avril 2001
et ne dépend aucunement de cette SARL française ; que, dès lors, cet établissement, rattaché certes à la firme allemande, mais disposant d'une autonomie pour l'activité commerciale développée en France
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1108DEC002150403
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Todirică Dumitru et Todirică Alexandru et M me Diţu Daniela. 8.
Source officielleChambre Sociale
631834db0876004f131a606b
23 août 2022
23 août 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleChambre Sociale
661f66062313f20008a52681
16 avril 2024
16 avril 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleRétention Administrative
6312ef0e2e6a8e4f13ca6215
26 juillet 2022
26 juillet 2022
la détention de Nice en date du 23 juillet 2022 à 12h16 APPELANT Monsieur [B] [E] né le 10 décembre 1999 à [Localité 5] de nationalité tunisienne comparant en personne, assisté de Me Alexandre
Source officielleChambre 03
69f28a69cdc6046d47055386
16 janvier 2025
16 janvier 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 06
69f41a7dcdc6046d4729f220
8 juillet 2025
8 juillet 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielle1ère chambre
69e79e74cdc6046d470707c2
1 avril 2025
1 avril 2025
lors de cette audience, il a été entendu : * Monsieur [V] [Y], créancier, assisté de Maître EVRARD, avocat au barreau de SENS, La débitrice, prise en la personne de son liquidateur, Monsieur [S] [M], bien
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67a685079324999a647ade90
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Il indique qu’il ne conteste pas le bien-fondé de la créance ramenée à 136,29 €.
Source officielleJAF CABINET 4
69ef3bcecdc6046d47b330be
13 avril 2026
13 avril 2026
COPIE CERTIFIEE CONFORME Avocat 1 COPIE EXPERT COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le le 13 avril 2026 JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00081 Jugement du 13 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre
Source officielle2ème Chambre
6809c7475f55848ebdc19ff5
22 avril 2025
22 avril 2025
[Z] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me GRENARD - Me ALEXANDRE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE
Source officielle5e chambre civile
660cf2607c1ccb0008628d4f
2 avril 2024
2 avril 2024
[F] [E] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Lola JULIE, avocat au barreau
Source officiellePCP JCP ACR référé
659c4c025882b39b2e739e5c
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Bien que régulièrement assignée à étude, Madame [H] [T] n'a pas comparu et ne s'est pas faite représenter.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69a37b3fcdc6046d471687be
7 avril 2025
7 avril 2025
Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 24/02/2025 Président: Monsieur Franck-Valéry BUFFET Juges: Monsieur Eric LAURENT Monsieur Franck BUONANNO Greffier d'audience: Madame Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
65a23df07ca18b0008e582d1
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Greffier, lors des débats : Alexandre DARJ ARRÊT : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielle11ème civ. S4
6977183bcdc6046d47bccdf9
7 janvier 2026
7 janvier 2026
DIETRICH SAS DELICIO Y&C Le Le Greffier Me Alexandre DIETRICH RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 07 JANVIER 2026 DEMANDERESSE : S.A.S.
Source officiellePage 41 sur 758