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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
6865968b72b7e1b6bf1e06e3
2 juillet 2025
2 juillet 2025
En limite, cette propriété a des arbres de hautes futaies de type chêne et pin.
Source officielle2ème Chambre
64a50d09b8594705dbfccd04
4 juillet 2023
4 juillet 2023
juge aux affaires familiales de CLERMONT FERRAND, décision attaquée en date du 09 septembre 2021, enregistrée sous le n° 19/02963 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Alexandre
Source officielle2ème Chambre
66fce4028d6ea26f688da979
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[T] [I] né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 6] demeurant [Adresse 8] [Localité 4] Représenté par Me Marie-anne CHAMARD-CABIBEL de la SELARL MARIE-ANNE CHAMARD-CABIBEL, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE
Source officielle1ère Chambre A
6033a52a44ef31597c89136b
4 mai 2017
4 mai 2017
PYRENEES-ORIENTALES INTIMES : Monsieur [J] [N] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 2] -de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Lola JULIE substituant Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cbc1bd3db21cbdd8e2aa
29 septembre 2010
29 septembre 2010
Madame Jeanne Marie CHIAVERINI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
686ca6faab48d770a9cb5e9a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
RESTAURANT & RESORT [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, et ayant pour avocat plaidant Me Alexandre
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:472835.20240216
16 février 2024
16 février 2024
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 février 2024. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2101455_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
une requête enregistrée le 25 avril 2021, la société anonyme d'habitation à loyer modéré Valloire Habitat, représentée par Me Ponsart, avocat, demande au tribunal : 1°) de prononcer la réduction, à hauteur
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488967.20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201915_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
A B, représenté par Me Alexandrine Boia, demande au tribunal : 1°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 6 juillet 2022 par lequel la préfète de la Haute-Marne l'a obligé à quitter le territoire
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2301807_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
C, représentant le préfet de la Haute-Vienne. Au cours de cette audience, M.
Source officielleChambre 2-4
6809c9411f1ed98b447f43c8
23 avril 2025
23 avril 2025
2025 N° 2025/80 Rôle N° RG 24/11113 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNVFW Commune COMMUNE [Localité 8] C/ [P] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra
Source officielle15e Chambre A
603615c5f7d73679c2d31603
18 décembre 2015
18 décembre 2015
2015/945 Rôle N° 15/16206 [Q] [U] [S] [A] [N] [H] [M] épouse [A] C/ SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : Me Alexandra
Source officielleChambre civile TGI
63217222dbb9ccfcb0f37e1f
6 septembre 2022
6 septembre 2022
barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION PARTIE(S) INTERVENANTE(S) : ORDONNANCE SUR INCIDENT N°22/257 DU 06 SEPTEMBRE 2022 Nous, Patrick CHEVRIER, conseiller de la mise en état ; Assisté de Alexandra
Source officiellejuge unique (8)
DTA_2307153_20260209
9 février 2026
9 février 2026
A..., représenté par Me Alexandre Ciaudo, demande au tribunal : 1°) de condamner l’État à lui verser une somme de 100 euros, assortie des intérêts au taux légal et de la capitalisation des intérêts,
Source officielle8ème chambre
DTA_2209225_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
A..., représenté par Me Alexandre Ciaudo, demande au tribunal : 1°) de condamner l’État à lui verser une somme de 100 euros, assortie des intérêts au taux légal et de la capitalisation des intérêts,
Source officielle10ème - 9ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000041785969
27 mars 2020
27 mars 2020
Alexandre Lallet, maître des requêtes ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleHAGUENAU Civil
672bece81ebad4fe786b58af
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Monsieur [C] a en outre dû supporter des débours à hauteur de 1.030,50 € T.T.C.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2400365_20240205
5 février 2024
5 février 2024
comme remplie, et ce d'autant que les ouvriers mandatés par le groupe Eiffage, intervenant pour le compte de la société pétitionnaire, Free Mobile, ont confirmé aux résidants du bâtiment sis 9 rue Alexandre
Source officiellePCP JTJ proxi référé
68e94fcf3ea43407b9104b08
7 octobre 2025
7 octobre 2025
INSTITUT SUPERIEUR DU DROIT - ETABLISSEMENT PRIVE D’ENSEIGNEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Gary GOZLAN, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : #NAN310
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