Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Section - 2e Chambre
DTA_2016855_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
sociale (IPS) de chacun des collèges et des classes de CM2 qui en découlent, ainsi que les différentes bases de données établies au niveau des établissements par la direction de l'évaluation, de la prospective
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
62c67c48ca9bf263790307cc
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Autrement dit, vous ne menez tout simplement aucune action, directe ou indirecte, en direction des clients et prospects.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63c8ef2ddc5b777c90993074
18 janvier 2023
18 janvier 2023
A chaque réunion commerciale, vous avez été systématiquement alertée sur la perte de chiffre d'affaires, l'urgence à prospecter à l'étranger à présenter des comptes rendus d'actions concrètes.
Source officielleSociale D salle 3
65dd8c25af7bf00008e5568c
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Le 18 février 2020, il lui était également adressé une nouvelle liste de prospects.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:1028JUD002787018
28 octobre 2021
28 octobre 2021
The applicants complained of the life sentence with no prospect of release. THE LAW JOINDER OF THE APPLICATIONS 5.
Source officielle3e chambre civile
631adddef575634f1371ec94
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[B] [Y] et Mme [E] [P] ont accepté la non-conformité et que les colotis ont accepté de modifier les règles du lotissement concernant la distance de prospect.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02234
10 novembre 2009
10 novembre 2009
fixation d'un territoire d'intervention nouvellement déterminé, et donc ipso facto limité, l'agence de Lyon voyait son domaine d'intervention nécessairement réduit dès lors qu'elle ne pouvait plus prospecter
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1986:1201DEC001158785
1 décembre 1986
1 décembre 1986
Moreover, the appeal offered no prospect of success.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6350e4f142150aadff23dbed
19 octobre 2022
19 octobre 2022
nutritionnelle, dans le cadre d'une opération intitulée "la foire aux vins", que ce soit sur le site internet de la société Lidl avec un fond d'écran sur le thème de la foire aux vins, ou sur des prospectus
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01138
1 juillet 2015
1 juillet 2015
l'article 455 du Code de procédure civile ; 5°) ALORS QUE l'employeur faisait valoir que le salarié devait suivre la liste de clients existants et que s'il avait la possibilité de démarcher des prospects
Source officielleChambre 4-4
6364ba29e405357f749ea4e8
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Sur les contacts avec les prospects Dans la lettre de licenciement, la société reproche au salarié de ne pas avoir entrepris de contacts avec les prospects bureaux d'études Oteis, Conseil Plus Ingespeim
Source officielleChambre sociale 4-2
65a0f9e0383a880008fd0a12
11 janvier 2024
11 janvier 2024
, directement ou indirectement, personnellement ou par personne interposée, les projets ou études de la société en cours de réalisation ou de présentation à ces clients ou prospects.
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:471548.20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
sont tenus à jour. / Le contenu du prospectus est défini dans une instruction de l'AMF ". 35.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-189912
18 janvier 2019
18 janvier 2019
The Federal Social Court rejected the applicant’s application for legal aid for lack of sufficient prospects of success.
Source officiellesoc
6079b1849ba5988459c526a2
4 juin 1998
4 juin 1998
non-concurrence et de l'avoir déboutée de sa demande de dommages-intérêts pour violation de la clause de non-concurrence, alors, selon le moyen, d'une part, que la clause de non-concurrence interdit au VRP de prospecter
Source officiellecr
6079a88d9ba5988459c4dea2
10 mars 1971
10 mars 1971
COMME UN ACCIDENT DU TRAVAIL PUR ET SIMPLE, L'ACCIDENT SURVENU A DES AGENTS D'ASSURANCES ALORS QUE, TRANSPORTES DANS LE VEHICULE DE LEUR CHEF DE SERVICE, ILS REVENAIENT DE LA LOCALITE QU'ILS AVAIENT PROSPECTEE
Source officiellesoc
6079b1fa9ba5988459c54c1a
21 octobre 1970
21 octobre 1970
EST RETENUE PAR LA COUR D'APPEL, QU'IL AVAIT ETE CHARGE DE PROSPECTER DES COMMERCANTS DE TOUTES CATEGORIES DANS DES LOCALITES DIFFERENTES, ET QU'IL N'AVAIT JAMAIS EU DE SECTEUR DETERMINE, SUFFIT A JUSTIFIER
Source officielleciv3
60794b589ba5988459c42bf1
25 janvier 1983
25 janvier 1983
REPROCHE A L'ARRET D'AVOIR REJETE SA DEMANDE TENDANT AU RESPECT DU BORNAGE ANTERIEUR ET DES PROSPECTS, ALORS, SELON LE MOYEN, QUE D'UNE PART LE PRECEDENT ARRET DU 6 DECEMBRE 1976 DEVENU DEFINITIF ET INVOQUE
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0216JUD007758712
16 février 2021
16 février 2021
On 14 October 2009 the CPS reviewed their decision to prosecute and concluded that there was no credible evidence that the first applicant had been trafficked.
Source officielleciv3
607941099ba5988459c40032
14 mars 1972
14 mars 1972
CONSTATE QUE LES DESORDRES AFFECTANT L'IMMEUBLE PROVENAIENT DU MANQUE D'EPAISSEUR DU MUR CONSTRUIT EN BRIQUES CREUSES DE 0,25 METRE D'EPAISSEUR, ENONCE QUE, SI LA SOCIETE BERNARD LEVY AVAIT, DANS UN PROSPECTUS
Source officiellePage 40 sur 728
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