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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 7
61609a3e54c6ec55cf7100c9
22 mai 2014
22 mai 2014
La SA VITRY FRERES qui a pour activité la fabrication et la distribution d'accessoires manucure pédicure, compte plus de onze salariés. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d436
18 janvier 2011
18 janvier 2011
temps partiel de 86, 86 heures par mois consistant à effectuer le ménage à l'hôtel 1ère classe des Ponts de Cé puis par avenant du 11 juillet 2006, pour faire également le ménage dans un cabinet de pédicure
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d648
8 février 2011
8 février 2011
En effet, Madame A..., assistante sociale, rapportait que celle-ci refusait la pédicure et le coiffeur pour sa mère ainsi qu'un appareil dentaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dcc
8 novembre 2017
8 novembre 2017
sociale d'Ajaccio le 17 janvier 2017 d'un recours contre la décision de la commission de recours amiable de la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs, kinésithérapeutes, pédicures
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200805
21 mai 2015
21 mai 2015
.- Y... la somme de 25 000 ¿ à titre de provision et, y ajoutant, a déclaré l'arrêt commun à la Caisse de retraite et de prévoyance des infirmiers masseurs kinésithérapeutes pédicures podologues orthophoniques
Source officielle2ème chambre
DTA_2300162_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
d'information n° 48-2022 datée du 22 juillet 2022 par laquelle le centre hospitalier octroie aux agents travaillant en horaire dérogatoire des grades d'IDE, IADE, IBODE, Aide-soignant, Sage-femme, Pédicure-podologue
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0918DEC003396096
18 septembre 1997
18 septembre 1997
cahier présentant des dessins d'enfants dans des positions pornographiques caractérisées, des articles de la presse allemande et russe commentant des affaires de prostitution enfantine et quinze pellicules
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301083_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
En l’absence de service de chirurgie pédiatrique au sein du centre hospitalier de Basse-Terre, le pédiatre indique à 20h30 qu’il est nécessaire de le transférer au centre hospitalier de Pointe-à-Pitre
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201837
11 décembre 2014
11 décembre 2014
intoxication saturnine, bien que vraisemblable, n'était pas prouvée, et ce, après avoir procédé à un examen minutieux de la littérature scientifique médicale en la matière ; que les médecins experts, pédiatre
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3064188-3392508
16 mars 2010
16 mars 2010
Eu égard à la nature de ces fractures et à l’absence d’explications claires à ce sujet, un pédiatre émit la conclusion que les lésions en question étaient d’origine « non accidentelle » et
Source officielleChambre Référés Civils
68e88b893ea43407b9fbbcab
2 octobre 2025
2 octobre 2025
la mission ; - Rapporter toutes autres constatations utiles à l'examen des prétentions des parties ; Disons que l’expert pourra s’adjoindre tout spécialiste de son choix, notamment un neuro-pédiatre
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2305417_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Il ressort des certificats établis par les pédiatres du centre hospitalier universitaire d'Angers chargés depuis lors du suivi du jeune B que celui-ci souffre d'une cardiopathie à l'origine de cet accident
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210798
30 novembre 2017
30 novembre 2017
majoration du tarif de l'acte ; que l'article III-2 du livre III de la CCAM prévoit que le modificateur M s'applique à la majoration pour soins d'urgence faits au cabinet du médecin généraliste ou du pédiatre
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210799
30 novembre 2017
30 novembre 2017
majoration du tarif de l'acte ; que l'article III-2 du livre III de la CCAM prévoit que le modificateur M s'applique à la majoration pour soins d'urgence faits au cabinet du médecin généraliste ou du pédiatre
Source officielle2ème chambre
DTA_2201238_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Mme A, médecin pédiatre diplômée de la faculté des sciences et de la santé de l'université de Bangui (République centrafricaine) et de l'université d'Abomey-Calavi (Bénin), a effectué un stage au service
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2215146_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
droit dès lors qu'il justifie de sa qualité de conjoint ; l'enfant B, âgée de seulement 2 ans, et qui s'est vu délivrer un visa le 23 juin 2022, souffre de la séparation d'avec lui comme en atteste un pédiatre
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2201720_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise, avec la rédaction d'un pré-rapport, confiée à un collège d'experts composé d'un chirurgien orthopédique et du docteur D, pédiatre
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2201810_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
L'audit technique réalisé par la société RC Consulting en décembre 2021 fait état de carrelage mal posé, des joints de dilatation à reprendre, des pédiluves non conformes à la réglementation d'accès aux
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd8582b
17 juillet 2001
17 juillet 2001
d'appréciation sûrs quant à une possible maltraitance de la mère, il a été ordonné par la Cour une mesure d'expertise confiée à un collège d'experts, composé de Madame C..., psychologue, Monsieur D..., pédiatre
Source officiellecr
613724e7cd58014677419584
20 octobre 1987
20 octobre 1987
machine, fabriquée par la société Tourpac à Steinhausen (Suisse) et installée au cours de l'été 1981 dans les établissements Genre, qui opérait successivement le thermoformage, à partir d'une première pellicule
Source officiellePage 40 sur 113