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normale puisqu'elles ne parlent pas la langue portugaise et que l'aînée, âgée de dix ans, connait des difficultés scolaires et bénéficie de soutien scolaire ainsi qu'un suivi hebdomadaire chez un orthophoniste

Source officielle

8ème chambre

DTA_2410441_20250312

Administratif

12 mars 2025

le 21 mars 2022 d'une prise en charge pluridisciplinaire très régulière assurée par différents personnels médicaux et paramédicaux (orthopédiste, neuropédiatre, médecin rééducateur, cardiologue, orthophoniste

Source officielle

CAA

Juge des référés

ORCA_25NC00545_20250425

Admin. Appel

25 avril 2025

Toutefois, si elle justifie de sa présence aux rendez-vous hebdomadaires de l'une de ses petites-filles chez l'orthophoniste et produit des attestations dactylographiées de sa fille et de l'un de ses petits-enfants

Source officielle

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2204446_20220905

Administratif

5 septembre 2022

, de sorte que l'AESH qui lui sera affecté n'a pas besoin de disposer d'une formation particulière ; * il bénéficie de rendez-vous hebdomadaires avec un ergothérapeute, un kinésithérapeute, un orthophoniste

Source officielle

ésulte de l'information charges suffisantesc/Bernard X

61372696cd58014677426c85

Cassation

13 juin 2007

repose autrement que sur les suppositions (de) Bernard X... qui doit trouver à tout prix une explication à ses dénégations en dépit des charges pesant sur lui ; que l'audition de médecins et d'un orthophoniste

Source officielle

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10946

Cassation

12 juillet 2018

salariées ; que s'agissant des vacances de postes, l'employeur a reconnu sa difficulté réelle, comme d'autres structures associatives, à pourvoir certains postes en CDI à temps partiel de psychiatre et d'orthophoniste

Source officielle

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2302372_20230908

Administratif

8 septembre 2023

de suspension du marché dès lors que le projet de maison de santé de Fontaine-Française ne fait état que de la présence de deux médecins, trois infirmiers, quatre masseurs-kinésithérapeutes, un orthophoniste

Source officielle

11ème Chambre M

69de9fa9cdc6046d473df37e

T. Judiciaire

10 avril 2026

qu'ordinateur portable pour les études...),frais liés aux activités extra-scolaires (pratique d’un sport ou d’une activité culturelle, permis de conduire...),frais para-médicaux restant à charge (orthophoniste

Source officielle

Chambre sociale

644b6384c51457d0f882dc9a

Appel

27 avril 2023

FAITS CONSTANTS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS Mme [F] est affiliée à la caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeute, pédicures-podologues, orthophonistes et orthoptistes

Source officielle

2EME PROTECTION SOCIALE

63c10549bf9fd47c90a13663

Appel

12 janvier 2023

L'orthophoniste souligne surtout une immaturité, une dysorthographie et une lenteur d'exécution et de compréhension.

Source officielle

CHAMBRE 8 SECTION 2

642fb634cece1704f57475ef

Appel

6 avril 2023

[M], et que l'une de ses filles qui était suivie par une orthophoniste, était scolarisée dans une école privée avec des frais de scolarité de 153 euros.

Source officielle

4ème Chambre D

69d80918cdc6046d47b039a9

T. Judiciaire

9 avril 2026

à charge ; les frais para-médicaux de l’enfant restant à charge après remboursement de la sécurité sociale et de la mutuelle : frais de psychologue, ostéopathe, ergothérapeute, kinésithérapeute, orthophoniste

Source officielle

Service des référés

668839e0342d338c20d313af

T. Judiciaire

3 juillet 2024

Monsieur [N], aux droits duquel vient Monsieur [Y] [G], a consenti à Madame [X] [U] un contrat de bail à usage professionnel portant sur des locaux situés [Adresse 4], afin d'y exercer l'activité d'orthophoniste

Source officielle

Chambre Sociale

65a77d428121050008662bac

Appel

15 janvier 2024

Pointe-à-Pitre d'une opposition à la contrainte n° 6976773 qui a été délivrée par la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes

Source officielle

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2503117_20250819

Administratif

19 août 2025

Il résulte également de l'instruction qu'il a été tenu compte de ce qu'Alycia a été suivie notamment par un orthophoniste et un graphothérapeute et que des rendez-vous médicaux avaient été sollicités par

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2515209_20260113

Administratif

13 janvier 2026

peuvent bénéficier d’une mise à l’abri au sein du dispositif de préparation à l’aide au retour volontaire, les circonstances invoquées tirées de l’âge de leur enfant, de ce qu’il est suivi par une orthophoniste

Source officielle

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2501987_20250425

Administratif

25 avril 2025

et du langage associés à des mouvements stéréotypés ; cette pathologie requiert une prise en charge médico-sociale adaptée consistant en un suivi neuro-pédiatrique, un suivi médical et un suivi orthophoniste

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Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2300935_20230821

Administratif

21 août 2023

réception de demande d'allocation d'éducation d'un enfant handicapé pour son fils F délivré le 7 juin 2023 par la maison départementale des personnes handicapées de la Guadeloupe, l'attestation de l'orthophoniste

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5ème Chambre

DTA_2301367_20250107

Administratif

7 janvier 2025

l'administration ; - l'arrêté du 30 mars 2010 fixant les modalités d'organisation de l'épreuve d'aptitude et du stage d'adaptation pour l'exercice en France des professions de psychomotricien, orthophoniste

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OQTF 6 sem

DTA_2304697_20231004

Administratif

4 octobre 2023

l'enfant de M. et Mme A souffre d'un hydrocèle qui a été opéré début septembre 2023 en chirurgie ambulatoire et présente un retard dans son développement qui justifie la prescription d'un suivi par un orthophoniste

Source officielle

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