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3 147 résultats pour « gynécologue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

672dbe28fc7b8fce99c73ec1

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

En aucun cas et cela apparaît clairement dans le dossier, vous n'avez bénéficié d'une surveillance gynécologique accrue par rapport à un suivi standard, exceptée la kystectomie de 2006. » Il résulte

Source officielle

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CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000042006680

Admin. suprême

5 juin 2020

5 juin 2020

Le médecin qualifié en gynécologie-obstétrique et le médecin qualifié dans le traitement de l'affection dont la femme est atteinte doivent exercer leur activité dans un établissement de santé (...) ".

Source officielle
CA

Avis

CADA:20150724

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

l'intégralité de son dossier médical constitué à l'hôpital Beaujon, comprenant notamment les documents relatifs aux hospitalisations du 10 au 21 juin 2000 et du 6 au 8 octobre 2008 ainsi que son dossier gynécologique

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT03887_20250321

Admin. Appel

21 mars 2025

21 mars 2025

de Lisieux a maintenu l'organisation dérogatoire du travail à une amplitude journalière de douze heures pour le personnel infirmier de cinq (urgences, cardiologie, neurologie, gastro-entérologie, gynécologie-obstétrique

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005102_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Vers 17 heures, faute de place disponible dans le service pneumologie, elle était transférée dans le service gynécologie.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2302740_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Après avoir réalisé une échographie, le gynécologue a constaté que sa tentative avait échoué et a adressé la patiente au centre hospitalier Bugey Sud.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101220

Cassation

31 octobre 2012

31 octobre 2012

X... et de Mme Y... à l'encontre de Mme Z..., médecin gynécologue, et de M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171018

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Claude-Bernard Lyon Est à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171019

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Claude-Bernard- Lyon Sud à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165933

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

Picardie Jules Verne à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170594

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre/Abymes à sa demande de communication d'une copie de l'intégralité de son dossier médical relatif à son hospitalisation au service grossesses pathologiques et gynécologie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171017

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Université de Limoges à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171020

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

d'Aix-Marseille à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171036

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Monnet-Saint-Étienne à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

6866cd57d33109fd079add8e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Elle était suivie par le docteur [F], gynécologue. Les échographies ont été pratiquées par le docteur [H] les 4 août 2017, 11 octobre 2017, 20 décembre 2017 et 16 janvier 2018.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6bb

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Frédéric né le 14 janvier 1948 à PARIS 13ème de nationalité française profession : gynécologue demeurant : ...-13620 CARRY LE ROUET MIS EN EXAMEN DU CHEF DE : homicide involontaire Libre Ayant

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202143_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

épouse H, agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux de leur fille mineure, D H, représentés par Me Vanbatten, demandent au tribunal : 1°) de récuser le docteur M E, gynécologue

Source officielle
CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008234651

Admin. suprême

22 avril 2005

22 avril 2005

celui-ci a rejeté sa requête tendant à ce que la FONDATION LENVAL soit indemnisée de la perte en capital résultant du refus opposé par l'arrêté du 10 mars 1992 à sa demande de transfert de 54 lits de gynécologie-obstétrique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2300020_20230104

Administratif

4 janvier 2023

4 janvier 2023

D en Espagne, dans la clinique de gynécologie et reproduction assistée Igin Bilbao, 27 rue Lehendakari Leizaola, 48011 Bilbao, Espagne ; 2°) d'enjoindre au centre d'aide médicale à la procréation du

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CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_20VE01755_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

au tribunal administratif de Versailles d'annuler la décision du 18 septembre 2017 par laquelle le directeur du centre hospitalier de Rambouillet lui a retiré ses fonctions de chef du service de gynécologie

Source officielle