Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2003224_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
soutient que la société Holiday Suites est en mesure de fournir à la clientèle des petits déjeuners dès lors qu'elle dispose d'un stock de denrées non périssables, telles que des dosettes de café, de chocolat
Source officielle4ème chambre
DTA_2001565_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Il l'a ensuite rejointe dans une épicerie située en face du collège pour lui acheter du chocolat.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01077_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
A de ce que ce dernier, pour servir aux résidents des oranges découpées en quartiers, avait choisi d'utiliser des tasses qu'elle avait préparées pour servir du chocolat. M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008091182
28 juillet 2000
28 juillet 2000
qu'en précisant dans son A2 alinéa 2 premier tiret, qu'étaient soumis à la taxe les mélanges effectués avec les sodas, les jus de fruits ou de légumes, les limonades, le lait, le café, le thé et le chocolat
Source officielle3ème chambre
DTA_2405469_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Demain, j’apporterai des pains au chocolat qui font fureur dans la promotion RT2. Signé le fils G... B... ».
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
6a1179d8cdc6046d47aaa8a7
18 mai 2026
18 mai 2026
SAS), PRONONCE EN CONSEQUENCE L'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE A L'EGARD DE LA SOCIETE JSCTOAM (SAS) - [Adresse 3] EXERCANT L'ACTIVITE DE BOULANGERIE, PATISSERIE, TRAITEUR, CHOCOLATIER
Source officielle4ème Chambre
DTA_2401286_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
ressortissante philippine née en 1982, est arrivée en France au mois d'octobre 2018 avec son fils né en 2005 qui a poursuivi sa scolarité en France et est, à la date de la requête, étudiant en CAP chocolatier
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0701JUD004654612
1 juillet 2014
1 juillet 2014
It held that according to the information provided by the prison authorities there was no evidence that the applicant had not been allowed to receive chocolate from his wife.
Source officielle6ème chambre
DTA_2206662_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Alors que l'EURL Au comptoir de la Caisse n'a présenté aucun contrat concernant l'affaire " chocolat voisins ", M.
Source officielleDeliberation
HATVP:2021-248
21 décembre 2021
21 décembre 2021
par l’intermédiaire de la société par actions simplifiée For City, créée le 5 mai 2021, cette activité consiste, d’une part, à accompagner la reprise et le développement de la société Les Lions chocolatier
Source officielleChambre Commerciale
68032e3d1fa67923f7882a65
17 avril 2025
17 avril 2025
. - qu'elle tient ses droits d'un acte de vente conclu le 26 novembre 1942 avec la Société Anonyme du Chocolat Poulain, relatifs à des biens situés entre la [Adresse 1] et la [Adresse 10], identifiés dans
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
61635ddb683f470e3416dbe5
15 décembre 2010
15 décembre 2010
En outre votre bac de nettoyage contenait également divers objets destinés à la clientèle tels que des stylos et des chocolats à l'enseigne de notre hôtel, mais aussi des objets oubliés appartenant aux
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d1b
12 janvier 2016
12 janvier 2016
Chateaugiron (35410) à l'un des postes suivants : - un poste d'opérateur de fabrication, niveau 2, échelon 1, salaire brut mensuel de 1439, 61 ¿, Convention Collective des Biscotteries, biscuiteries, chocolateries
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911b6
18 février 2014
18 février 2014
X...aucun des produits (pot de sauce béchamelle, paquet de surimi, crevettes, jambon, fondants au chocolat, tartes, oeufs en neige, pâtes à pizza, pizzas) n'était étiqueté, que l'inventaire des denrées
Source officielleRéférés 7ème Chambre
634e41f5dfc182adff7ad5e1
17 octobre 2022
17 octobre 2022
[L] [C] a été engagé par l'EURL Le Roy, qui exploite à [Localité 4] (Finistère) un commerce de salon de thé, pâtisserie, chocolaterie, boulangerie, selon un contrat de travail à durée indéterminée en date
Source officielleRéférés 7ème Chambre
634e41f5dfc182adff7ad5e3
17 octobre 2022
17 octobre 2022
avocat au barreau de QUIMPER EXPOSÉ DU LITIGE Mme [I] [S] a été engagée par l'EURL Le Roy, qui exploite à [Localité 4] (Finistère) un commerce de salon de thé, pâtisserie, chocolaterie
Source officielleChambre sociale
69fc1f91cdc6046d47e0ba29
6 mai 2026
6 mai 2026
clarifier les termes avant une prise de poste mardi pour qu'il n'y ait pas de point d'ombre » (pièce 3-5) ; Un échange de SMS du 1er août 2024 par lequel Mme [T] [F] indique qu'il lui faut une boite de chocolat
Source officielleChambre 3-2
69cf6a87cdc6046d47f4ab15
2 avril 2026
2 avril 2026
Elle est spécialisée dans la vente de confiserie et de chocolat et exploite plusieurs établissements chaque année d'avril à octobre.
Source officielleSociale A salle 1
64ae4ac2a1775905dba3bb04
7 juillet 2023
7 juillet 2023
La qualification qu'il a occupée était l'une des plus faibles de la convention collective applicable, en l'occurrence celle des détaillants et détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie et biscuiterie
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b80084cdc6046d47dafcda
14 janvier 2026
14 janvier 2026
PARIS * SA [Localité 1] DUMÉE LES FAITS Monsieur [L] [V] a créé son entreprise individuelle en décembre 2007 pour exploiter une activité de boulangerie, pâtisserie et confiserie sous l'enseigne « Chocolat
Source officiellePage 40 sur 63
VANILLE CHOCOLAT
27/08/2026
Voir →
LA CHOCOLATERIE
27/08/2026
Voir →
BOVETTI CHOCOLATS
27/08/2026
Voir →
SARL BOULANGERIE-PATISSERIE-CHOCOLATERIE MONIN
27/08/2026
Voir →
L'ODYSSEE CHOCOLATEE, AU PAYS DU REVE
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 17/03/2026 enregistré au SIE DE MEAUX le 20/03/2026 sous le numéro dossier 202600011084 Adresse de l'ancien propriétaire: 21 Rue du Val 77160 Provins
26/08/2026
Voir →