AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société bijouterie angoumoisine (SBA), société à responsabilité limitée, dont

le 11 juillet 1982, en ouvrant avec la clé qui lui avait été remise le compartiment mis à sa disposition dans la salle des coffres de l'établissement lors de son arrivée le 8 juillet 1982, que les bijoux

Qu'au fond, Madame Z... fait valoir pour l'essentiel que : - sur le problème des bijoux : sa mère lui avait offert de son vivant un certain nombre de bijoux de famille compte tenu des soins constants

Par son mémoire, enregistré le 10 mai 2023, la société Bijot déclare se désister purement et simplement de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

En vertu du jugement, la société GAS BIJOUX a fait pratiquer, le 25 juillet 2008, une saisie-attribution qui a appréhendé le montant des sommes dues, causes de la saisie-attribution.

Vu la requête enregistrée le 9 avril 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société anonyme SUD-BIJOUX, dont le siège est ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1

FAITS ET PROCEDURE : Mme Michèle X... épouse Y..., fabricant de bijoux fantaisie, a confié des bijoux en dépôt en vue de leur vente à Mme Christiane A..., exploitante d'un fonds de commerce à AGEN,

E..., avisé du décès de sa parente après les obsèques, ne retrouvait aucun meuble, ni bijoux, ni autres effets, dont l'existence a été établie par les témoins, Mme B... et M.

édifiée, au vu du permis de construire délivré le 9 janvier 1991 par la mairie de [Localité 10], sur la parcelle n° [Cadastre 5] appartenant à la ville de [Localité 10] dont le locataire était la bijouterie

DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'EMPLOYE, DEPUIS 1936, PAR LES ETABLISSEMENTS BERNIS, CONCESSIONNAIRES RENAULT A LIMOGES, ET AFFECTE DE 1959 A SON DEPART.LE 10 AOUT 1965, A LA VENTE DES VEHICULES LOURDS, BIOJOUT

Faits et procédure La SARL [A] [H] a été constituée le 29 août 2007 et exerce une activité de création, fabrication et commercialisation de vêtements, lingerie, chaussures et accessoires de mode, bijoux

Il fait valoir que les moyens soulevés par la SARL Commerce et Développement des Bijouteries Atlantide ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 février 2012), que prétendant avoir été victime, au cours d'un séjour effectué entre le 30 juin et le 9 juillet 2006, du vol de ses bijoux

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Les Bijoux

Z... en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de ladite société ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Keruzec-Mear, exploitant une bijouterie, a chargé en 1980, d'une part la société

Sur les conseils de son agent Allianz, il a fait expertiser ses bijoux fin Novembre 2019 ce qui a fait l'objet d'un avenant au contrat le 11.12.2019.

A l'audience du 9 mai 2025, le conseil de la SAS BIJOUX CATERING FRANCE se présente et dépose des conclusions en réponse.

X..., de nationalité indienne, a demandé une autorisation de travail en vue d'exercer à Paris la profession salariée d'ouvrier spécialisé en bijouterie ; que, par la décision attaquée, en date du 8 novembre