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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 23 / Proxi fond
684089e087b566c85cb52f66
4 avril 2025
4 avril 2025
proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuant en qualité de juge des contentieux de la protection/juge du tribunal judiciaire assisté(e) de Madame Gabrielle
Source officielleChambre 23 / Proxi fond
684089e087b566c85cb52f6a
4 avril 2025
4 avril 2025
disposition au greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuant en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Gabrielle
Source officielleChambre 23 / Proxi fond
684089e387b566c85cb52fef
4 avril 2025
4 avril 2025
disposition au greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuant en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Gabrielle
Source officielleChambre 23 / Proxi fond
684089e387b566c85cb53012
4 avril 2025
4 avril 2025
disposition au greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuant en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Gabrielle
Source officielleChambre 23 / Proxi fond
684089e587b566c85cb5304a
4 avril 2025
4 avril 2025
disposition au greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuant en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Gabrielle
Source officielleQuatrième Chambre
670036b9c34eb4cc85796ad9
3 octobre 2024
3 octobre 2024
INDUSTRIELS DE FRANCE (dite MACIF) Société d’Assurance, à forme Mutuelle et cotisations variables, inscrite au RCS de Niort sous le n° D 781 452 511, [Adresse 1] [Localité 7] représentées par Maître Gabriel
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
667a835944bb525fe3b88b3b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
procédure civile ) _______________________________ Audience publique du 25 janvier 2024 Jugement du 25 janvier 2024 partie demanderesse S.A.S. [5], demeurant [Adresse 2] rep/assistant : Maître Gabriel
Source officiellePCP JCP fond
67fd534de85d0474bddb5022
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Charles SERRES, Maître Paul-gabriel CHAUMANET, Madame [I] [M] [K] veuve [P], S.A.S.
Source officielleciv3
60794bf99ba5988459c4460f
11 février 1981
11 février 1981
GABRIELLE, ALORS, SELON LE MOYEN, QUE D'UNE PART, LA CESSION DE BAIL EST UNE FAVEUR RESERVEE AU PRENEUR DE BONNE FOI QUI S'EST CONSTAMMENT ACQUITTE DE SES OBLIGATIONS; QUE, DES LORS QUE LES JUGES D'APPEL
Source officielleciv3
60794c339ba5988459c44ef5
5 juillet 1989
5 juillet 1989
attaqué (Orléans,15 avril 1986), que, faisant édifier un ensemble d'immeubles sous la maîtrise d'oeuvre de l'architecte Aubry et avec le concours des entreprises Piquet et SMAC, la société Jacques Gabriel
Source officielleciv1
60794c439ba5988459c450c7
14 février 1990
14 février 1990
libéralité a pris effet, et leur valeur à l'époque du partage ; que cette valeur doit être déterminée, compte tenu des plus values du bien donné provenant d'une cause étrangère au gratifié ; Attendu que Gabriel
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc59
14 avril 2011
14 avril 2011
Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de LAVAL, décision attaquée en date du 27 Octobre 2009, enregistrée sous le no 08/ 00330 RADIATION ARRÊT DU 14 Avril 2011 APPELANT : Monsieur Gabriel
Source officiellecr
61372571cd5801467741dc57
15 février 1995
15 février 1995
Gabriel, - X... Jean-Claude, - Y... ou Y...
Source officiellecr
61372575cd5801467741de60
22 mars 1995
22 mars 1995
Gabriel ; contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 31 août 1994, qui, pour infraction à la législation sur les étrangers et infraction à la législation sur les stupéfiants
Source officielleciv2
613720f1cd580146773efade
18 janvier 1989
18 janvier 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gabriel X..., demeurant à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes
Source officiellesoc
61372375cd5801467740a13f
30 mai 2000
30 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gabrielle Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars
Source officielleciv1
61372281cd580146773fdcde
4 juillet 1995
4 juillet 1995
Sam X..., demeurant ... (7e), en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1993 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit de Mme Gabrielle Z..., épouse A..., demeurant ...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2208288_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
suivante : Par une requête enregistrée au greffe du Tribunal administratif de Grenoble le 15 décembre 2022, Mme A demande d'annuler la décision prise par le lycée polyvalent des métiers Gabriel
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2104808_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Seine-et-Marne demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le maire de la commune de Dammarie-les-Lys a rejeté ses demandes relatives à la mise en conformité des avenues de la forêt et Gabriel
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007623721
28 novembre 1986
28 novembre 1986
Gabriel, - les conclusions de M.
Source officiellePage 40 sur 769