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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-2
6780b7a034dc79f9f0614f56
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Valérie DE LARMINAT, conseillère, Madame Isabelle CHABAL, conseillère, Greffière lors des débats : Madame Stéphanie HEMERY, Greffière en préaffectation lors de la mise à disposition : Madame Victoria
Source officielleChambre sociale 4-2
67932e4120da87ff5e0112bb
23 janvier 2025
23 janvier 2025
composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente, Madame Valérie DE LARMINAT, conseillère, Madame Isabelle CHABAL, conseillère, Greffière en préaffectation lors des débats : Madame Victoria
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
679331c431df9338379d26bb
23 janvier 2025
23 janvier 2025
contentieux de la protection de SAINT OUEN - RG n° 11-22-000304 APPELANTS Madame [F] [W] épouse [E] née le 13 octobre 1965 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Victoria
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65a781ae8121050008662d9a
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Greffier, lors des débats : Mme Victoria RENARD MINISTERE PUBLIC : L'affaire a été communiquée le 03 novembre 2022, il a fait connaître son avis le 10 août 2023.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65a781b28121050008662d9c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
- signé par Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre et par Victoria RENARD, Greffière, présente lors de la mise à disposition. *** M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
653b599d502b828318c4e55d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Elie LELLOUCHE, avocat au barreau de PARIS, toque : C1021 assistée de Me Jérémie BOULAIRE, avocat au barreau de DOUAI substitué à l'audience par Me Victoria
Source officielle1re chambre 1re section
6033ecb447ae7e9d8c0cf0d0
3 mars 2017
3 mars 2017
ayant ordonné l'ouverture des opérations de compte liquidation et partage et la désignation, pour y procéder de Me [F] [X], notaire à [Localité 4] ; que ces dispositions sont confirmées s'il en était besoin
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102612_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
J B H et Mme E F K, ressortissants colombiens nés respectivement le 15 décembre 1973 à La Vitoria (Colombie) et le 8 décembre 1990 à Zarzal (Colombie), sont entrés en France en 2017 sous couvert de passeports
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1979:0613JUD000683374
13 juin 1979
13 juin 1979
Lors de la saisine de la Commission Mme Paula Marckx avait notamment pour famille, outre Alexandra, sa propre mère, Mme Victorine Libot, décédée en août 1974, et une soeur, Mme Blanche Marckx. 13.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
63d0d62d81a7b805de12b708
24 janvier 2023
24 janvier 2023
- signé par Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, et par Madame Victoria RENARD, Greffière présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68f8669bcb86fa851c25cc13
21 octobre 2025
21 octobre 2025
de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de Chambre Mme Estelle MOREAU, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Victoria
Source officielleChambre sociale 4-2
68f9b6c70a84a5e5f00167d5
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[G] les documents sociaux conformes à la présente décision, dans les meilleurs délais, sans qu'il ne soit besoin de prononcer une astreinte à ce stade, .
Source officielle1ère Chambre
DTA_2011579_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 novembre 2020, la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) et l'association pour la protection des animaux sauvages (ASPAS), représentées par Me Victoria
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201124
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Victoriel 12. E... Garantie 13. E... Interoblig 14. E... Performance 15. E... [...] . E... [...] . E... Progression 1 et 2 19. Finabeille Court Terme 20. E... Immo 1 21. E... Epargne 22.
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69a68855cdc6046d47547c24
10 avril 2025
10 avril 2025
liquidateur amiable qui ne peut payer tous les créanciers sociaux doit solliciter l'ouverture d'une procédure collective (Cass.Com. 10 décembre 2009, n° 08-22137) et, en tout état de cause, en cas de besoin
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927f6
23 avril 2015
23 avril 2015
.-98800 NOUMEA Représenté par la SELARL TEHIO-BEAUMEL, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme Mariza Victorine Z...
Source officielleChambre 1-2
6312eeee2e6a8e4f13ca6141
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Cependant, l'Agence souligne que les plaintes (douleurs, souffrance) exprimées par les personnes se déclarant EHS correspondent à une réalité vécue et que ces personnes ont besoin d'adapter leur quotidien
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
63d0d62d81a7b805de12b706
24 janvier 2023
24 janvier 2023
- signé par Madame Anne HARTMANN Présidente de chambre, et par Madame Victoria RENARD, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle6e chambre
63b7cded6b63637c907b7e19
5 janvier 2023
5 janvier 2023
délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller, Greffier placé lors des débats : Clémence VICTORIA
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
63bfb3755e2fbe7c900439cb
11 janvier 2023
11 janvier 2023
SONNOIS, Présidente de la chambre Monsieur Nicolas TRUC, Président de la chambre Madame Véronique BOST, Vice Présidente placée faisant fonction de conseillère Greffier, lors des débats : Mme Victoria
Source officiellePage 40 sur 49