X..., alors, selon le moyen, qu'aux termes de l'article 380 du code de procédure civile, la partie qui veut faire appel d'une décision de sursis à statuer saisit le premier président de la cour d'appel

Par mail en date du 24 septembre 2024, la SAS ANNA MENUISERIE indique à Monsieur [D] [I] que « la nouvelle propriétaire ne veut pas de son côté gauche neuf !

passe bien, sauf la nourriture ; qu'il reconnaît avoir voyagé avec des documents d'identité usurpés ; qu'il a fui la Bolivie pour l'Argentine, où un ami l'a aidé pour obtenir les documents ; qu'il ne veut

Elle ne veut plus rester à l’hôpital, parce qu’elle a des fils qui font rentrer leurs copains à la maison et qu’elle ne veut pas que la situation dégénère à la maison (28 ans marié, 26 ans marié, 23 ans

Il confirme qu’il ne veut pas prendre ses médicaments à l’hôpital. Il demande à être libéré de l’hôpital.

une durée de huit jours au motif qu'un nouveau vol pour [Localité 6] est prévu le 9 avril 2025 ; Que l’intéressé a déclaré à l’audience que le placement en zone d'attente se passe bien ; et qu'il ne veut

Se sent surveillé, épié, pense qu ‘on veut le capturer pour l’éliminer Pas de critique. Dangerosité psychologique élevée” état nécessitant une prise en charge médicale.

A l'audience, il indique simplement qu'il ne veut plus rester au centre et qu'il veut se maintenir sur le territoire français pour y suivre des soins, sans cependant en justifier.

européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales et de l’article 3-1 de la convention internationale sur les droits de l’enfant car il a une fille de nationalité française dont il veut

Discours pauvre mais organisé, met en avant une relation conflictuelle avec son père ("il a enlevé mon ordinateur depuis 10 ans, il veut que je travaille et il veut que je quitte la maison").

communautés ayant existé entre les époux B... et entre les époux Y... et des successions des deux défunts notamment deux propriétés agricoles sises l'une au lieudit " les Barreaux " et l'autre au lieudit " Veaux

religion, de sa nationalité, de son appartenance à un certain groupe social ou de ses opinions politiques, se trouve hors du pays dont elle a la nationalité et qui ne peut ou, du fait de cette crainte, ne veut

X... ne veut plus, mais qu'il peut toujours récupérer un cheval d'une valeur de 2 000 euros auprès du Peppy's ranch ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'aucune des parties ne demandait l'exécution du contrat

contestée dans son principe par l'appelante, est justifiée par les éléments médicaux du dossier ; Que les altérations mentales décrites sont susceptibles de connaître une amélioration si la patiente veut

au rapport d'expertise produit devant le tribunal ; contrairement à l'opinion des premiers juges, la citation en justice n'interrompt le délai de prescription que si elle est adressée par celui qui veut

Ils indiquent avoir rattrapé leur retard suite à la vente de veaux en sorte qu'il convient de maintenir les conditions du plan initial.

Jacques Tiberi et Mme D C, représentés par Me Martin-Keusch-Luttenauer, ont demandé au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 octobre 2020 par lequel le préfet du Haut-Rhin a enregistré l'élevage de veaux

B se borne à faire valoir qu'il encourt un risque en cas de retour dans son pays d'origine en raison d'une liaison amoureuse non acceptée par la famille de son amie, qu'il ne veut pas retourner en Italie