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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 2

65b20e4dc4cf860008dff53e

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Pontoise sous le n°385 185 517 C/O Société SABIMO [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Nadine RAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0412 ayant pour avocat plaidant : Me Christel THILLOU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2601822_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Au cours de l’audience publique tenue en présence de M. de Thillot, greffier d’audience, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01742

Cassation

11 juillet 2012

11 juillet 2012

A..., référent de Mme X..., prend acte de son passage le matin même à 8h30 au collège du THILLOT et de sa confirmation expresse de ne pas donner suite à la reconduction de son contrat ; cette décision

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202872_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

De Thillot La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
CA

1ère Chambre

633d1fc462f5393e2eb4491b

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Représenté par la SCP MILLIAND DUMOLARD THILL, avocats au barreau d'ALBERTVILLE Intimé SYNDICAT LOCAL DESMONITEURS DE L'ECOLE DE SKI FRANCAIS D'[Adresse 3] dont le siège social est situé [Adresse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

69e1ce2ecdc6046d478978d2

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

PARIS-VERSAILLES-REIMS [Adresse 4] [Localité 2] Représentées par Me Matthieu BOCCON-GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistées de Me Mélanie THILL

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

65321a599e4ea48318f5aab6

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

B.A.I - BRETAGNE ANGLETERRE IRLANDE [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Franck THILL, avocat au barreau de CAEN, substitué par Me PERROT, avocat au barreau de BREST INTIME : Monsieur

Source officielle
CA

2ème Chambre

642fb606cece1704f57474fd

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[C] [X] né le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 8] ([Localité 8]), demeurant [Adresse 5] Représenté par la SCP MILLIAND DUMOLARD THILL, avocat au barreau d'ALBERTVILLE -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

627df7b20d41e0057d43e2f4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Véronique DELMOTTE-CLAUSSE, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS INTIMEE et APPELANTE INCIDENT : Madame [E] [Y] 816 route Impériale 73400 MARTHOD Représentée par la SCP MILLIAND DUMOLARD THILL

Source officielle
CC

soc

613722ffcd580146774042ac

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

402°/ de la Caisse de Crédit mutuel de Remiremont, dont le siège est ..., 403°/ de la Caisse de Crédit mutuel des Hautes-Vosges, dont le siège est ..., 404°/ de la Caisse de Crédit mutuel Le Thillot

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

635b71b2b201587f74be01a1

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

PROXIMITE FRANCE la somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la SAS AMENAGEMENT D'ESPACES COMMERCIAUX - AMEC aux dépens ; - accordé à la SELARL THILL

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

Les sociétés MOULIN AU ROY et GROUPE LB ont déposé plaintec/X le 4 avril 2018

633fc2d8e633183e2ee178f9

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

MOULIN AU ROY N° SIRET : 822 402 046 [Adresse 4] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Franck THILL, avocat au barreau de CAEN COMPOSITION

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

633fc31fe633183e2ee17a6c

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

son gérant, pour ce domicilié audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Ariane MILLOT-LOGIER de l'AARPI MILLOT-LOGIER FONTAINE, avocat au barreau de NANCY substituée par Me Nathalie THILL

Source officielle
TJ

1ère Chambre

697bdc64cdc6046d472cc583

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[F] [M] [J] [R] [Adresse 19] [Localité 16] Monsieur [X] [I] [U] [Adresse 19] [Localité 16] Madame [T] [L] [Adresse 19] [Localité 16] Tous représentés par Me Stéphane MILLIAND, de la SCP MILLIAND THILL

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6451fae048616ed0f8cd4f24

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

assistée de Me Pauline DE SARS DE ROQUETTE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉ : Monsieur [M] [C] né le 01 Mars 1964 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 1] représenté et assisté de Me Franck THILL

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

63bfb2585e2fbe7c900435ea

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

TRAJECTOIRE, prise en la personne de Maître [C] Commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la SARL SOVALVIP Représentés et assistés par Me Franck THILL, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier

Source officielle
CA

2ème Chambre

63c10585bf9fd47c90a13764

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

plaidant au barreau de PARIS SARL PROFIN DEVELOPPEMENT ET GESTION, dont le siège social est sis [Adresse 6] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP MILLIAND DUMOLARD THILL

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

62da3dd42eb797effb0701b2

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

[Adresse 5] dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal Représenté Me Christophe THILL, avocat au barreau de CHAMBERY substituant Me Nicolas

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

62da3dd52eb797effb0701b8

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

de Prud'hommes - Formation paritaire d'ALBERTVILLE en date du 12 Avril 2021, RG F20/00092 APPELANT : Monsieur [M] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par la SCP MILLIAND - DUMOLARD - THILL

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

69d81b29cdc6046d47b1af0b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

MONTPELLIER Pôle Civil section 1 a rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDERESSE Madame [T] [V] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Céline THIL

Source officielle

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