NOVEMBRE 2019 N° 2019/ 375 N° RG 17/07621 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAM2P SARL PROJET.PC C/ SARL CEGIS [M] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry

Thierry SIDAINE, Conseiller, chargés du rapport. M. Thierry SIDAINE, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

GARNIER, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre et Monsieur Thierry MONGE, Conseiller, par application de l' article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile.

GARNIER, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre et Monsieur Thierry MONGE, Conseiller, par application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile.

Thierry A..., de Me Capron, avocat de M.

Allain, demeurant ..., 2 / M.

Alain K..., demeurant à Blagnac (Haute-Garonne), Aussonne, ..., 16 / Mme Marie-Hélène Q..., épouse T..., demeurant à Blagnac (Haute-Garonne), ..., 17 / M.

Thierry Assant-Lechevallier, anciennement Louvel-Assant-Lechevallier, notaire à [Localité 10], les a condamnées à payer à la S.C.P.

Thierry X..., demeurant ...

Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 18 Décembre 2015 No2015/ 704 Rôle No 13/ 13570 Thierry X... C/ Eric Y...

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ48 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry

D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ123 Prononcée en audience publique du 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry

TOULON COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Décision contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 18/03/2025 où siégeaient Monsieur Alain

Alain, demeurant ... (Haute-Savoie), 26)° Madame XY... Jacqueline, demeurant ..., à Cran Gevrier (Haute-Savoie), 27°) Monsieur P...

Patrick DA, demeurant ... ; Thierry DB, demeurant ... ; M. Bernard EJ, demeurant ... ; M. Jean-François EK, demeurant ... ; M.

Alain X... quittera le domicile familial pour ne plus subir la maltraitance psychologique de sa compagne.

JABEXPERTISES agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 1] représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assistée de Maître BILLION Thierry, avocat au