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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2307304_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Segado, président-rapporteur, - les observations Me Guillaume, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2306263_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Segado, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302642_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Segado, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Collomb, rapporteure publique, - et les observations de Me Pochard. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ér ts présentéec/Yves G

6253c888bd3db21cbdd8589b

Appel

12 septembre 2001

12 septembre 2001

, Madame E..., COMPOSITION DE LA COUR, lors du prononcé de l'arr t, Monsieur SEGOND, Conseiller, qui a donné lecture de l'arr t, en application de l'article 485 du Code de Procédure Pénale, GREFFIER

Source officielle
CC

civ3

613722eecd58014677403579

Cassation

8 octobre 1997

8 octobre 1997

siège, 5°/ de la société civile immobilière du ..., dont le siège est ..., prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, 6°/ de la société Sechaud

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200445_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Segado, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Sautier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2004137_20220914

Administratif

14 septembre 2022

14 septembre 2022

A ; - les observations de Me Séchaud, avocat de Mme C ; - et les observations de Culard, représentant le département de l'Isère.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2203342_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Segado, vice-président, - les conclusions de Mme Sautier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2107075_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Segado, président-rapporteur ; - les observations de Me Lefevre pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. Ressortissant algérien né le 11 mai 1969, M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2400573_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Segado, président-rapporteur a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2400673_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Segado, président-rapporteur a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2400922_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Segado, président-rapporteur a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2309592_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Segado, président-rapporteur, - les observations Me Guillaume, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2403221_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Segado, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2402265_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Segado, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience, tenue le 20 mars 2024.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2402508_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Segado, président-rapporteur a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2405396_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

Segado ; - les observations de Me Lulé, pour le requérant, qui a repris les faits, moyens et conclusions exposés dans ses écritures.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2411420_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Segado, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2411421_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Segado, président-rapporteur a été entends au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2203491_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 juillet 2022, le centre hospitalier régional universitaire de Lille, représenté par Me Segard, conclut au rejet de la requête.

Source officielle

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