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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
6706c3a7f1d01e3c86eeee25
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Le certificat médical initial, établi par le docteur [O] du service des urgences de l'Hôtel-dieu du Creusot, le 20 juin 2019, mentionne une "tendinite de Quervain, poignet droit".
Source officielle2ème chambre sociale
662209699ce1420008389791
18 avril 2024
18 avril 2024
Le certificat médical initial du 8 octobre 2013 indique 'écrasement du poignet droit'.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61609e53264c7ed035b03c71
30 avril 2014
30 avril 2014
Elle a subi une fracture d'une vertèbre lombaire et du poignet gauche. Le gérant de la SARL, M.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2404782_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
ainsi que des mouvements de prono-supination et d’autre part, d’extension des poignets et de préhension des mains.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2404783_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
ainsi que des mouvements de prono-supination et d’autre part, d’extension des poignets et de préhension des mains.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2505993_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 septembre 2025, l’association tutélaire du Ponant, en sa qualité de tutrice de M. A...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
678b4545fc3c89482d4f2118
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[U] a déclaré auprès de la caisse primaire d'assurance maladie, ci-après CPAM, une maladie professionnelle pour une tendinite du poignet droit.
Source officielleCH GENERALISTE B
686d5d4fa2273490db106a3e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
gauche qui laisse une petite limitation de la flexion dorsale du poignet.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR51036
8 septembre 2021
8 septembre 2021
[G] [R], les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de l'association tutélaire du Ponant, les observations de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de Mme [J] [Z], et les conclusions de Mme
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01475
16 mai 2017
16 mai 2017
F... a poursuivi sa victime après l'avoir poignardée à deux reprises et a été mis en fuite grâce à l'intervention d'un tiers ; "alors que les juges qui font application de la récidive légale doivent mettre
Source officiellecr
61372619cd58014677422eb7
4 mars 2003
4 mars 2003
de matraque sur les instructions, de sa voiture, de Frédéric B... qu'elle a formellement reconnu, s'agissant du frère de son violeur, et elle est parvenue à faire cesser les coups en criant et en pointant
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cda3
23 octobre 2008
23 octobre 2008
RG N° 04 / 00614 Grosse délivrée à : SCP CALAS SCP GRIMAUD Me RAMILLON SCP POUGNAND SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRET DU JEUDI 23 OCTOBRE 2008
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8faca
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Il conteste être à l'origine de la détérioration des poignets de Nicole B... et souligne que cette dernière ne justifie pas avoir eu des séquelles à la suite de la fracture du poignet ayant eu lieu en
Source officielle5e chambre Pole social
65321ae19e4ea48318f5ad5b
19 octobre 2023
19 octobre 2023
propres déclarations ; plusieurs salariés dont le témoignage est parfaitement valable, confirment que les attachés commerciaux n'avaient pas à effectuer des mouvements d'extension ou de flexion du poignet
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437d3f823e6dd0f8bf8144
21 avril 2023
21 avril 2023
[J] [M]' et seul le certificat médical du 14 février 2018 décrit une «'rupture du ligament poignet droit'». Elle souligne que les arrêts de prolongation ne sont pas prescrits par le même médecin.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65a0e8b35bbe450008b2ccce
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le certificat médical initial, établi le 10 août 2018, mentionnait : "entorse poignet droit + contusion poignet droit".
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210732
9 novembre 2017
9 novembre 2017
poignet droit ; que le certificat médical initial, en date du 13 janvier 2014, fait état d'une tendinite du poignet droit ; qu'un arrêt de travail a été prescrit, renouvelé à plusieurs reprises jusqu'au
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6a1a7649cdc6046d4774f56e
28 mai 2026
28 mai 2026
Elle a présenté un traumatisme du poignet droit, des douleurs au niveau du sacrum et du pubis, des douleurs sus-pubiennes et de la hanche gauche sans fracture et une fracture de la styloïde radiale peu
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102876_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
D a subi une intervention chirurgicale d'arthroplastie du poignet gauche et de ténolyse des tendons fléchisseurs le 21 février 2005 au sein de la même clinique.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03271
14 juin 2016
14 juin 2016
qu'elle retenait ; "2°) alors que, dans le mémoire pour le mis en examen, il était soutenu que celui-ci avait eu un geste réflexe pour répondre à la violence de la partie civile, qui l'avait blessé au poignet
Source officiellePage 40 sur 281
Poignant, Julien Pascal Victor
16/06/2026
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OPTIQUE POIGNANT
15/05/2026
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Poignant, Julien
15/05/2026
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POIGNANT, Angélique, Aurélie, Christelle, CLEMENT
11/05/2026
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Poignant, Kajali Hélène Marie
24/04/2026
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