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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

662b43fffe25450008314caa

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Cour : Ordonnance du 18 Août 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° R 23/00058 APPELANT : Monsieur [X] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Sandra OHANA

Source officielle

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CA

Chambre commerciale 3-2

668e2589fcf93851fdd649cd

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

CITY SYSTEMS FRANCE Ayant son siège [Adresse 2] [Localité 7] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6789f231e53fca3659f672b8

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

l'audience Me [H], Plaidant, avocat au barreau de Paris APPELANTE / DEFENDERESSE A L'INCIDENT C/ Société EQUINOX LIMITED [Adresse 3] GIBRALTAR Représentée par Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6867653b9f40b42a26419cc8

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

-Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° F 19/00116 APPELANTE Madame [P], [G], [I] [T] épouse [M] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Sandra OHANA

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

686df87cbdbdd86396f38ff9

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[S], représentée par Me [H] [G] [S] es qualité de mandataire liquidateur de la société [6] [Adresse 1] [Localité 5] représentées par Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

678f381f06f4e91c5f36c386

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

vestiaire : 666 Plaidant : Me Richard KITAEFF, avocat au barreau d'AVIGNON **************** INTIME Monsieur [G] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6864bde2cf476b3ae02584a3

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

MAISANT de la SCP MAISANT ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J055 - **************** INTIME : Monsieur [S] [B] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA

Source officielle
CA

1ère Chambre

6864c20431953a33f9365eaf

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LE PARADIS DES LOUPS Prise en la personne de son représentant légal Sise [Adresse 1] Inscrite au RCS de [Localité 3] sous le numéro 523 189 447 Représentée par Me Caroline OHANA de la SELARL AVOCATS

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

65a7866e8121050008662fb8

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

BPCE IARD anciennement dénommée BANQUE POPULAIRE IARD [Adresse 9] [Adresse 9] [Adresse 9] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES

Source officielle
CA

13e chambre

6538b4457ffc2c8318ee025a

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [V] [S] [N] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fdad3f6c4ad8b6663b6d4e3

Appel

17 mai 2019

17 mai 2019

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Adresse 1] Immatriculée au rcs de Beauvais sous le numéro 448 629 014 Représentée par Me Sandra OHANA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdc476c02f3d36b3dd24de6

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

naissance 1] 1968 à [Localité 1] (HAÏTI) Demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Isabelle NARBONI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 339 Ayant pour avocat postulant Me Claude OHANA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fd94ece4c3497375a8c7bd9

Appel

28 février 2020

28 février 2020

barreau de Paris, toque : L0010 et par Me Valérie Toutain de Hauteclocque, avocat au barreau de Paris, toque : D0848 INTIMÉES Madame [B] [J] L'Aubenière [Adresse 2] Représentée par Me Sandra Ohana

Source officielle
CA

15e Chambre A

615e0e66c25a97f0381f5609

Appel

24 juillet 2014

24 juillet 2014

de STRASBOURG INTIMEE SA MJ LOCATION, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Cédric CABANES de la SCP LECLERC CABANES CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Claude OHANA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca2bd3db21cbdd90c3e

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

septembre 2012, rendue au visa de l'article 21 de la loi du 31 décembre 1971 modifiée DEMANDEUR AU RECOURS Monsieur Erik X... ... 75008 PARIS présent à l'audience représenté par la AARPI OHANA

Source officielle
TA

Juge unique 1ère chambre

DTA_2101519_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 3 septembre 2021 et 14 février 2023, M. et Mme B et C A, représentés par Me Ohana, demandent au tribunal : 1

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00319_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 30 janvier 2023 et 27 mars 2025, la société Novaplest, représentée par Me Ohana, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01249_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

B..., représentés par Me Ohana, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge de l’ensemble des compléments d’impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux mis

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300730_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 25 avril 2023 et 27 mars 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Novaplest, représentée par Me Ohana, demande au tribunal

Source officielle
CA

12e chambre

5fd9ff52d738e5411d58835d

Appel

17 octobre 2019

17 octobre 2019

Septembre 2018 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2016F02224 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA

Source officielle