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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2203463_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
bâtiments et des travaux (CAMBTP), prise initialement en sa seule qualité d'assureur de la société SPEI, puis, dans un second temps, en sa qualité d'assureur de la société SPEI, de la société Maurice Alexandre
Source officiellesoc
61372352cd5801467740847c
17 juin 1999
17 juin 1999
Jean-Claude I..., ayant demeuré 9, place du Vieux Marché, 63270 Vic-le-Comte, et demeurant actuellement Le Roc rouge, 63160 Fayet-le-Château, 13 / de M.
Source officiellecr
61372645cd58014677424430
19 octobre 2004
19 octobre 2004
Alexandre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 23 juin 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de tentative de vol avec arme en récidive
Source officielleJld
6980ab62cdc6046d47a0f9f3
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Alexandre STOBINSKY, vice-président au Tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assisté de M.
Source officielleJld
69810dd5cdc6046d47ada94b
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Alexandre STOBINSKY, vice-président au Tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assisté de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889cc
10 octobre 2006
10 octobre 2006
ADENTIS en la personne de son représentant légal C/ Marc X...
Source officielleCour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88c09
10 octobre 2006
10 octobre 2006
ADENTIS en la personne de son représentant légal C/ Marc X...
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 13 Décembre 2000c/Monsieur SEROUSSI A
6253c8afbd3db21cbdd85f7d
6 février 2002
6 février 2002
, comparant, libre, appelant assisté de Maître SIRE Alexandre, avocat au barreau de PARIS(E 216) SEROUSSI A..., Marc né le xxxxxxxxxxxx à TUNIS (Tunisie) filiation non précisée nationalité française, gérant
Source officielleJAF section 3 cab 5
668839e4342d338c20d31418
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Signé par Alexandra BERHAULT, exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales et par Valentine MATTHIEU, greffier, auquel le magistrat signataire a rendu la minute.
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6866d5c6d33109fd079b210d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
A N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 25/02154 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KTRM MINUTE n° : 2025/ 393 DATE : 02 Juillet 2025 PRÉSIDENT : Madame Alexandra
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029751391
12 novembre 2014
12 novembre 2014
Alexandre Lallet, rapporteur public. Vu la note en délibéré, enregistrée le 14 octobre 2014, présentée par le Syndicat national des acteurs du marché de la prévention et de la protection.
Source officielleService des référés
68e88b703ea43407b9fbb4a3
8 octobre 2025
8 octobre 2025
CARDINAL PARTICIPATIONS [Adresse 5] [Localité 12] représentée par Me Nicolas DUVAL, avocat au barreau de PARIS - #P0493, Me Alexandre NAZ, avocat au barreau de LYON - 406 S.N.C.
Source officielleProcédures Collectives
69dbe0d5cdc6046d47027847
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Meaux AUDIENCE DU 07/07/2025 à 9h30 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le Ministère Public près le Tribunal Judiciaire de Meaux [Adresse 1] représenté par Monsieur Alexandre
Source officielle3ème Chbre Cab B4
69d7fc98cdc6046d47af4bce
9 avril 2026
9 avril 2026
Le 26 mars 2025, la société par actions simplifiée FRET SNCF lui a fait délivrer un commandement de payer visant la clause résolutoire pour le paiement de redevances d'occupation.
Source officielle3ème Chbre Cab B4
69d7fc9bcdc6046d47af4be1
9 avril 2026
9 avril 2026
Le 26 mars 2025, la société anonyme RFF SNCF RESEAU lui a fait délivrer un commandement de payer visant la clause résolutoire pour le paiement de redevances d'occupation.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01812_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Procédure devant la cour : I - Par une requête, enregistrée le 17 août 2022 sous le numéro 22DA01812, le préfet du Nord, représenté par Jean-Alexandre Cano, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8c2
7 mars 2011
7 mars 2011
= oOo = = =--- Le SEPT MARS DEUX MILLE ONZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur Michel X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300088
27 janvier 2015
27 janvier 2015
DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 23 novembre 2012), que, sur la même parcelle, ont vécu pendant plusieurs années Alexandre
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300350
25 mai 2023
25 mai 2023
pourvoi n° U 22-12.870 contre l'arrêt rendu le 21 octobre 2021 par la cour d'appel de Chambéry (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Michel Goisset, [O] [C], Denis Gilibert et Alexandre
Source officielleJAF Cabinet 2
67f811f6cf40727a0043d6fd
9 avril 2025
9 avril 2025
Localité 15] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 8] Représenté par Me Philippe ILLOUZ, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 162 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Alexandra
Source officiellePage 40 sur 420