Y..., a donné à bail à long terme diverses parcelles de terre au GAEC D..., qui a, par la suite, été placé en liquidation judiciaire ; que le liquidateur a résilié le bail rural ; que M.

Alain X... un bail rural à long terme portant sur des parcelles ; que Fernande Y... est décédée le [...] en laissant ses sept enfants pour lui succéder ; que le preneur a été judiciairement autorisé à

R... et de Mme F... est née D..., le [...] à Glubczyce (Pologne) ; qu'entre le mois de décembre 2014 et le mois de mars 2017, l'enfant a effectué avec sa mère plusieurs longs séjours en France, au cours

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 17 septembre 2019), Mme H... exploite des terres qu'elle a prises à bail rural à long terme, d'une durée de 22 ans, ayant pris effet à compter de la récolte de l'année 1998

Z... de terres qu'il avait prises à bail à long terme, aux fins de reprise pour exploitation par Mme Christelle Y... épouse C..., en qualité d'associée de l'EARL C... ; que M.

X..., déclaré adjudicataire d'une église désaffectée et d'un ancien cimetière, a revendiqué la propriété d'une bande de terrain d'une largeur de trois pieds située le long du mur de l'église du côté du

23 janvier 1990 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les époux Y... ont demandé à la Caisse primaire d'assurance maladie la prise en charge des frais d'hébergement d'Emilie X... dans une unité de long

servant de base au calcul des commissions le montant de remises exceptionnelles consenties par l'employeur dans le cadre de nouveaux contrats dits "YL" ; que, selon la société, il s'agissait de contrats à long

l'a informé tant de l'impossibilité de création d'un poste administratif dans l'entreprise ou sa filiale que du fait que les travaux envisagés exigeaient des trajets en voiture répétitifs et souvent longs

d'expertise des pollutions a évalué le volume d'eau polluée rejetée à la mer, avec une teneur en hydrocarbures dépassant 15 ppm, à 450 litres et la tramée de pollution à 2 miles nautiques (3,7 km) de long

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 17 mars 2022), le 14 juin 1989, les consorts [T], aux droits desquels vient Mme [D], ont donné à bail rural à long terme diverses parcelles à M. [X]. 2.

[N] avait manqué à son devoir d'information et de conseil quant aux modalités de détermination des honoraires et de l'évolution prévisible de leur montant tout au long de sa mission, Mme [S] l'a assigné

Selon l'arrêt attaqué (Angers, 27 septembre 2022), par acte du 22 novembre 1990, à effet au 1er décembre suivant, [C] [U] a donné à bail rural à long terme à M. et Mme [K] des parcelles agricoles, puis

[S] [U] ont donné à bail à long terme différentes parcelles de terre à usage agricole à M. [V] [J] et à Mme [I], son épouse. 2. Le 28 mars 2019, M.

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 3 septembre 2020), par acte notarié du 22 juillet 1987, [D] [W] et son épouse [I] [Z] ont consenti à [N] [W], leur fils, un bail rural à long terme sur un ensemble de parcelles

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 15 novembre 2022), par acte du 5 janvier 1989, M. et Mme [K] ont donné à bail rural à long terme à M. [V] [G] et son épouse, Mme [P], ainsi qu'à M.

la conviction de la cour sur l'existence de reproches adressés à la salariée avant son licenciement, sans élément objectif" et que "le licenciement, eu égard à la chronologie des événements et à la longue

[T] [I] un bail rural à long terme. 2. [D] [A] est décédée le 1er avril 2016, laissant pour lui succéder ses trois enfants, [S] [I] et MM.