Laurent, ni que MM.

Sur le rapport de M. le conseiller RUYSSEN, les observations de la société civile professionnelle RICHARD et MANDELKERN, et de Me HEMERY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté comme mal fondé le moyen d'annulation du rapport d'exploitation de traces latentes au fichier automatisé des empreintes digitales et des actes subséquents

Laurent m'a manqué de respect et vu qu'il était ivre et sous l'effet de la drogue, de là, ça a pris des proportions.

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Johanito Laurent

Laurent X..., demeurant ..., Quessy Centre à Tergnier (Aisne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Ordonnance Au fond, origine Juge de la mise en état de [Localité 1], décision attaquée en date du 08 Septembre 2022, enregistrée sous le n° 21/03351 Monsieur [F] [N] [J] Représentant : Me Isabelle LAURET

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 octobre 2023, la métropole Nice Côte d'Azur, représentée par Me Lauret, membre de La SELARL d'avocats SYMCHOWICZ-WEISSBERG et Associés, demande

C..., mari de sa petite-fille, Laurette Z..., la nue-propriété d'une maison ; que le montant du prix de vente a été versé à M.

Louis Y..., demeurant quartier Montaleigne à Saint-Laurent du Var (Alpes maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 21 avril 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e Chambre), au profit :

RG N : 13/ 01156 AFFAIRE : Christian X..., Laurette Y...

A, représenté par Me Laumet, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'arrêté préfectoral

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 décembre 2022, la SAS Dekra Industrial, représentée par Me Launey, s'en rapporte à la sagesse du tribunal quant à l'opportunité de la mesure d'expertise et formule

Laurent PITET, président assisté de M. Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2026R00378 DEMANDEUR SAS TEMSYS [Adresse 1] comparant par Me Madeleine DE VAUGELAS [Adresse 2] DEFENDEUR M.

Laurent PITET, président assisté de M.

Laurent PITET, président assisté de M.

Laurent PITET, président assisté de M.

Chambre du Conseil à l'audience du 12/05/2026 et même composition pour le délibéré Président : Marc TERRANCLE Juge : Marie-Line MALATERRE Juge : Bénédicte LE GAC-CAMPAGNI Greffier d'Audience : Marine LAURENT