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2 907 résultats pour « Lachaize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

6032c844017d693df3844fa5

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

RG N° 15/02028 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP LACHAT MOURONVALLE la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE

Source officielle

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CA

1ere Chambre

60232d8a1c3cd41128197f6c

Appel

9 février 2021

9 février 2021

Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP GUIDETTI BOZZARELLI LE MAT la SCP MONTOYA PASCAL-MONTOYA DORNE GOARANT SCP LACHAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4c8

Appel

28 janvier 2011

28 janvier 2011

sise à Auxon (Aube), cadastrée B 1273, - une maison sise à Chessy les Près (Aube), route de Chaource, - une maison sise à Bernon (Aube), 2 route de Vanlay, - un appartement sis à Troyes (Aube), 18 rue Lachat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920c6

Appel

26 février 2015

26 février 2015

mille quinze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : SASU ANEJMA dont le siège social est 11 Rue Lachaze

Source officielle
CC

civ1

ée par M. X... et a débouté celui-ci de sa demande dirigéec/Mme B

61372161cd580146773f3415

Cassation

13 novembre 1990

13 novembre 1990

Gilbert B... et Mme Z..., Maire-Claire Lachaussée épouse B..., demeurant ensemble ... au Perreux-sur-Marne (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1987 par la cour d'appel de Nancy

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65970614f74364d4a5c86218

T. Judiciaire

4 janvier 2024

4 janvier 2024

FPN [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Florian DE MASCUREAU de la SCP LACHAUD MANDEVILLE COUTADEUR & Associés - DROUOT AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2404829_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Par des mémoires en défense enregistrés le 25 juillet 2024 et le 28 mars et le 9 avril 2025, la fédération française de rugby (FFR), représentée par Me Lachaume, conclut au rejet de la requête et à la

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008224209

Admin. suprême

3 juillet 2006

3 juillet 2006

X..., DI MINO, PAPAGIONNOPOULOS, BRUN, MUNCH, DHONDT, LACHAUME, JAEGLE, PAWLIEZ, FERRAND, AMBARD, JULIEN, S. SEVESTRE ; E.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00664_20240718

Admin. Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

La société Lachand n'ayant pas interjeté appel de la condamnation de 149 329,48 euros TTC mise solidairement à sa charge, l'article 1er du dispositif doit être compris, conformément au point 8, comme ne

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6a17d2cacdc6046d4731136e

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Constance LACHEZE dans le respect des conditions prévues à l'article 804 du code de procédure civile.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104306_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

rejet des conclusions présentées à son encontre par la commune de Boulbon, la société RC Clim et tous contestants, à sa mise hors de cause, à titre subsidiaire à la condamnation solidaire des sociétés Lacaille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912a1

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 MARS 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91658

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 MAI 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007728974

Admin. suprême

24 juillet 1987

24 juillet 1987

X..., à lacaisse primaire d'assurance maladie de Paris, au conseil national de l'ordre des médecins et au ministre délégué auprès du ministre des affaires sociales et de l'emploi, chargé de la santé et

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007744877

Admin. suprême

24 janvier 1990

24 janvier 1990

SELESTAT nesont pas fondées à demander l'annulation du jugement en date du 25 juin 1985 par lequel le tribunal administratif a rejeté leurs demandes ; Article 1er : Les requêtes de Mme Y... et autres et laCAISSE

Source officielle
TJ

CTX Social

695d73ed75782d5f06016219

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Annexes FO [Adresse 7] non comparante, ni représentée *** L’affaire a été débattue le 2 Décembre 2025 en audience publique devant le tribunal composé de : Vincent SIZAIRE, Vice-président Anne-Cécile LACHAL

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

Société MOTOS DIFFUSIONc/SAS BCM CONSTRUCTIONS

69b4a95bcdc6046d47987530

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

LACHAUX M. O. HOUSSAY M. F.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

686611d8957d68b57534e308

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 juin 2025, en chambre du conseil, devant la cour, composée de: Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Madame Constance LACHEZE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

67f6025d1c1a56b8e1651f99

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

l'affaire a été débattue le 25 mars 2025, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, chargée du rapport, Madame Constance LACHEZE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8cea0

Appel

16 décembre 2008

16 décembre 2008

Georges-André HOARAU-Christine LACAILLE LALLEMAND, avocats associés au barreau de Saint-Pierre DÉFENDEUR DÉBATS L'affaire a été appelée à l'audience de ce jour, 9 décembre 2008 devant NOUS, puis

Source officielle