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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868b2
4 avril 2003
4 avril 2003
A..., Roger BRETON, Nicolas CANTELOUP, Jean-Pierre DESCOMBES, Laurent KAMOUN, Jacques MARI, André OBADIA, et Pascal TOURAIN ; Que donner la réplique au présentateur, et servir le champagne aux gagnants
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7b0
14 mars 2008
14 mars 2008
8o) Madame Marie-Solange F... ... ... 9o) Monsieur Jean-Paul Y... ... ...
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6791e1fe295447524731ad6a
22 janvier 2025
22 janvier 2025
est édifiée une serre avec charpente métallique d'environ 1000 m².
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018006839
13 juillet 2007
13 juillet 2007
Jean E, demeurant ..., et M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489893.20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
A avait conclu une promesse de bail avec une société de production d'électricité portant sur deux parcelles devant servir de terrain d'assiette au bâtiment projeté, sous condition suspensive de l'obtention
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930f9
31 mars 2016
31 mars 2016
A l'audience de plaidoirie du 11 Février 2016, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Monsieur Serge TRASSOUDAINE, Conseillers assistés
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f0a
26 janvier 2000
26 janvier 2000
XQ..., Jean XV... XU..., YX... BEN YW..., YZ... YY..., YJ... YI..., YL... YK..., XR...
Source officielleCour d'Appel
6253c858bd3db21cbdd84fea
26 janvier 2000
26 janvier 2000
XR..., Jean YW... XV..., YY... BEN YX..., YZ... F..., YJ... YI..., YL... YK..., XS...
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6448c0985ca6d8d0f8ef6845
24 avril 2023
24 avril 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6448c0a65ca6d8d0f8ef6877
24 avril 2023
24 avril 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
616274007705f25f43643fcc
28 mars 2013
28 mars 2013
Représentée par Me Stéphane DESFORGES ( la SELARL LE SOURD DESFORGES) (avocats au barreau de PARIS, toque : K0131) INTIMEES Madame [M] [H], ayant droit de [I] [H] [Adresse 4] Représentée Me Pascale
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e364
29 juin 2011
29 juin 2011
Pascale SEGUELA, Greffier ; Me BOYER, a été entendu en sa plaidoirie, Me GARNERIE ayant déposé son dossier.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007669615
22 février 1980
22 février 1980
JEAN Y..., DECLARE L'ETAT RESPONSABLE DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES, POUR M.
Source officiellesoc
6137223dcd580146773fb5f3
25 octobre 1994
25 octobre 1994
demeurant à Sartrouville (Yvelines), ..., 10 / de Mme Chantal A..., demeurant à Poissy (Yvelines), ..., 11 / de Mme Isabelle S..., demeurant à Les Loges en Josas (Yvelines), ..., 12 / de Mme Pascale
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9076e
14 juin 2013
14 juin 2013
Pascal PEDRON, conseiller, MINISTERE PUBLIC : hors sa présence GREFFIER : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eab
13 septembre 2006
13 septembre 2006
Antoine Jean X...
Source officielleChambre 1
69ced49bcdc6046d47e7ffc2
2 avril 2026
2 avril 2026
, à la charge par le preneur de la rendre après s’en être servi ».
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b151
19 février 2008
19 février 2008
demeurant... 91690 SACLAS représenté par la SCP Anne-Marie OUDINOT et Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assisté de Me François Marie Z..., avocat au barreau de PARIS, toque :...
Source officielle4e Chambre A
6036537e8d18e3b475ba09cf
12 novembre 2015
12 novembre 2015
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8c5
7 mars 2011
7 mars 2011
Conformément aux dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, Monsieur Serge TRASSOUDAINE, magistrat rapporteur, assisté de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, a tenu seul l'audience
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