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1 000 résultats pour « Guillaume RICHARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300574

Cassation

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Zedda, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la Société générale de rénovation et de conseil, de la SCP Richard, avocat de la société Redstone

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cac4bd3db21cbdd8c011

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

SIX-GUILLAUME-SIX avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître Claude COUTURIER, Avocat au barreau de TROYES Appelants d'une décision rendue par le Tribunal de Grande Instance de TROYES le 30 Août

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0bbd3db21cbdd8cbca

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

CIVILE - SECTION FAMILLE ARRÊT DU 16 OCTOBRE 2008 APPELANTE : Madame Annette, Marie, Madeleine X... épouse Y... ... 21400 CHATILLON SUR SEINE COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME

Source officielle
CA

Référés du PP

6a045244cdc6046d4793788b

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [A] [H] épouse [W] née le 29 Juillet 1971 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

66995d3507d408f8d4c181d1

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

DEFENDEUR Monsieur [I] [W] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Isabelle GABRIEL, avocate au barreau de PARIS, avocate plaidante, vestiaire #U0004 COMPOSITION DU TRIBUNAL Sophie GUILLARME

Source officielle
CA

14e chambre

5fca70f731d16d5cb5b09e01

Appel

15 octobre 2020

15 octobre 2020

de NANTERRE N° chambre : N° Section : N° RG : 2018R01274 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY Me Bertrand LISSARRAGUE Me Claire RICARD

Source officielle
CA

14e chambre

627df9940d41e0057d43e812

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le :  12.05.2022 à : Me Bertrand LISSARRAGUE, avocat au barreau de VERSAILLES Me Julie GOURION, avocat au barreau de VERSAILLES Me Claire RICARD

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103665_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Richard, rapporteur, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me de Lamarlière, représentant les requérantes, ainsi que celles de Me Janocka, représentant Mme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e70

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

L'UAP assureur de GRIF INGENERIE SARL poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social 26 Rue Drouot 75009 PARIS Représentée par Me Jean-guillaume

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd9211a

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627274

Admin. suprême

28 novembre 1990

28 novembre 1990

GOUJON, 32 avenue Maréchal Leclerc (38300) Bourgoin Jallieu ; Marc GRELLET, 13 Rambla du Vallespir (66000) Perpignan ; Jacques GUYOT, route de Lillebonne (76430) La Remuée ; Robert HUHARDEAUX, 80 rue Richard

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6866cfedd33109fd079af3c7

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, agissant au nom et pour le compte de la société Verdy en cours de constitution représentée par Me Guillaume

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TJ

Chambre des référés

6894eb165418c246fd6a4aba

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

BOUCHERIE CHARCUTERIE TRAITEUR [S] ET [A] [Adresse 4] [Localité 1] Représentés par Maître Richard DELGENES du Cabinet DELGENES, avocats au barreau des ARDENNES, substitué par Maître Alicia GUILLAUME,

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CA

Cour d'Appel

6253caf8bd3db21cbdd8c91a

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

DELVINCOURT-JACQUEMET-CAULIER-RICHARD, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître Yves C..., avocat au barreau de SEINE SAINT DENIS.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6a0fed1fcdc6046d47888f8a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Véronique de la Taille de la SELARL Recamier avocats associés, avocat au barreau de Paris, toque : K0148 Ayant pour avocat plaidant Me Anabelle Richard

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CA

3ème chambre famille

6350e4e342150aadff23db96

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

DBVH-V-B7G-IMOK AB JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NÎMES Cab1 [B] C/ [C] Grosse délivrée le 19/10/22 à : Me Autric Me Pomies Richaud

Source officielle
CA

2ème chambre section A

630862475d4f3fc56380b0b4

Appel

25 août 2022

25 août 2022

JUGE DE L'EXECUTION D'AVIGNON 16 décembre 2021 RG :21/00250 Société CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT (CIFD) C/ [P] Grosse délivrée le à SCP Fortunet Me Pomiès Richaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

STE S.N.V.Bc/SARL X

6253caa2bd3db21cbdd8b9e1

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

d'un jugement rendu le 14 Février 1995 par le Tribunal de Commerce de REIMS LA SA S.N.V.B. 4 Place Maginot 54074 NANCY CEDEX COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET - CAULIER-RICHARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.C.I. PLACEMENT ET PATRIMOINE ROSENc/CRCAM DE CHAMPAGNE BOURGOGNE

6253cb07bd3db21cbdd8cb40

Appel

13 octobre 2008

13 octobre 2008

PLACEMENT ET PATRIMOINE ... 10150 CHARMONT SOUS BARBUISE Madame Iris X... épouse Y... ... 10150 CHARMONT SOUS BARBUISE COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET - CAULIER-RICHARD

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CA

Cour d'Appel

I. PLACEMENT ET PATRIMOINE ROSEN X... X... X... Xc/LA CRCAM DE CHAMPAGNE BOURGOGNE

6253cb07bd3db21cbdd8cb41

Appel

13 octobre 2008

13 octobre 2008

BARBUISE Mademoiselle Estelle X... ... 10150 CHARMONT SOUS BARBUISE Mademoiselle Eva X... ... 10150 CHARMONT SOUS BARBUISE COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET - CAULIER-RICHARD

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