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1 156 résultats pour « Galbas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00052

Cassation

13 janvier 2016

13 janvier 2016

qu'il s'agit de temps de travail effectif, y compris les trajets entre son domicile et le lieu de travail ; qu'il a organisé et assuré différents évènements pour promouvoir les produits Hewlett Packard (galas

Source officielle

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TJ

Troisième Chambre Civile

69dea7f4cdc6046d473e993a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS, immatriculée au RCS de [Localité 1] n° 382506079, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Séverine GALLAS, avocat au barreau de VAL D

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef1b

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

Y... était en charge du développement, Mme Gala Z..., avocate diplômée en Bulgarie et en France, inscrite au barreau de Paris depuis février 2006, spécialisée en propriété intellectuelle, ayant pour sa

Source officielle
CA

19e chambre

631987c251eeae4f1309d3c2

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Votre non implication aux événements majeurs du club (forum des associations, tournoi annuel du club, gala de Noël, remise de ceintures...).

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

66ad3720d5af8a921ece5fbf

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS, dont le siège social est sis [Adresse 1], représentée par Me Séverine GALLAS, avocat au barreau de VAL D’OISE DÉFENDEURS Monsieur [T] [B], demeurant [Adresse

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab729936bfc00008d68c86

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Certaines n 'ont pas dansé pour le gala. Je vous informe que mes heures de cours ont été attribuées à une connaissance du bureau Groupe Evasion.

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CA

3ème Chambre

671b35782edfb0b58c05ecc5

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 23/01636 - N° Portalis DBVS-V-B7H-GALA Minute n° 24/00324 [O] C/ S.C.I.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100820

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

X... démontrant qu'en évoquant les « conditions de diffusion » du gala, la société Eurosport visait les aspects financiers de cette retransmission, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure

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TJ

Service des référés

6a0e03eacdc6046d4759fb6b

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

du bail qui prévoit expressément que : « Les locaux présentement loués devront servir exclusivement à l’exploitation d’un commerce de : COMMERCE DE LIVRE ANCIENS, [Localité 5] PAPIERS, BROCANTE ET GALARIE

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200219_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

C a subi un préjudice esthétique définitif résultant de son accident, sous la forme d'une petite amyotrophie du galbe et d'une perte du ballant, évaluée à 0,5 sur une échelle de 7.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100859_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

envisagée viendrait créer une fracture avec l'architecture traditionnelle présente dans le quartier, caractérisée par des habitations couvertes de deux pans de toiture au moins et de tuiles canal fortement galbées

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69f43f99cdc6046d472e450d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

confection de 33 U pliés (') -soudure des 33 U 120x50x4 à l'intérieur des costières -galvanisation à chaud de l'ensemble (') -fourniture et soudure de 1254 vis sur les U 120x50x4 (') -reprise de galva

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69f46952cdc6046d47313e7e

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

MULTIPIECES VEHICULES INDUSTRIELS [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me [Localité 1]-Laure LEVILLAIN DEMANDEUR SAS 35 COURTAGE AUTO [Adresse 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me Muriel GALLIA

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0510DEC000825005

Admin. suprême

10 mai 2012

10 mai 2012

dispute 6 years and 1 month (3   levels of jurisdiction) Art. 6 § 1 (length of proceedings) 2 December 2011 4 April 2012 1,000 6. 25452/06 15/06/2006 Lazarina Arangelova PAVLINA 1946 Madzhare   Galya

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a73c2ecdc6046d47680cc8

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

16 JANVIER 2026 DEMANDEUR A L'INJONCTION DE PAYER ET DEFENDEUR A L'OPPOSITION : Société [Z] (COFA) [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 315 252 213 au R.C.S. de [Localité 1] Représentée par : Maître GALIA

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

670ecea11c3411ff345be016

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

OTEIS, intervenu en qualité de BET THERMIQUE - Du BET TERELL, intervenu en qualité de BET STRUCTURE OSSATURE BOIS, - Du BET GAMBA ACOUSTIQUE, - De la S.A.R.L. MB2 ERGONOMIE.

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TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2502489_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

, pour chacun des trois types de luminaires choisis par la commune que, pour les têtes LED type BENTO, " le prix comprend le remplacement du luminaire, le remplacement de crosse par une crosse acier galva

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b2bd3db21cbdd86008

Appel

28 mars 2002

28 mars 2002

syndical COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : : Monsieur B..., Madame C..., GREFFIER lors des débats et du prononcé : Madame GAMBA

Source officielle
CA

3e Chambre A

615e0de8c25a97f0381f504a

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

En 1998, lors de la construction du chalet, le constructeur Chaloin a notamment installé un conduit de cheminée galva/inox de 180 mm de diamètre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db3e

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT, Sylvie LE GALLMarie-Bernard BRETON

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