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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2101237_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 décembre 2023. La rapporteure, Signé E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101134_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023. La rapporteure, Signé E.
Source officielle6ème chambre
DTA_2104060_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Iffli, - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées.
Source officielle6ème chambre
DTA_2104406_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Iffli, - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteur public, les parties n'étant ni présentes, ni représentées.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300102_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition du greffe le 25 mai 2023. Le Président rapporteur, Signé L.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2200429_20230821
21 août 2023
21 août 2023
DELEPLANCQUE La République mande et ordonne au préfet de la Guyane en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100529_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deleplancque ; - et les observations de M. E, représentant le préfet de la Guyane dans l'instance n°2100538.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100538_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deleplancque ; - et les observations de M. E, représentant le préfet de la Guyane dans l'instance n°2100538.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101271_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100939_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100615_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e chambre civile
62624816b1a50c277d4c5ae7
21 avril 2022
21 avril 2022
Greffier, lors des débats : Madame Marie-José TEYSSIER lors du délibéré : Mme Ginette DESPLANQUE ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les
Source officielle2e chambre civile
627df8f20d41e0057d43e4bc
12 mai 2022
12 mai 2022
Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle1ère Chambre D
6032f2aac36c72666d3275b2
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre Madame Marie CONTE, Conseiller Madame Myriam GREGORI, Conseiller Greffiers, lors des débats : Mme Monique AUSSILLOUS Lors du délibéré : Mme Ginette DESPLANQUE
Source officielle2e chambre civile
602f0c816ef77f72d899c35e
18 février 2021
18 février 2021
Greffier, lors de la mise à disposition : Mme Ginette DESPLANQUE L'affaire mise en délibéré au 11 février 2021 a été prorogée au 18 février 2021.
Source officielle1ère Chambre D
6031fb927f2f1533e7dd75e9
24 mai 2018
24 mai 2018
Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE ARRET : - Réputé Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties
Source officielle1ère Chambre D
5fdbb1ee986a0f911f67f32e
7 février 2019
7 février 2019
Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE L'affaire, mise en délibéré au 31 janvier 2019 a été prorogée au 7 février 2019 ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition
Source officielle1ère Chambre D
60344a2ec133793aa89d4190
5 janvier 2017
5 janvier 2017
Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd88281
6 mars 2006
6 mars 2006
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE la SCP LAVAL - LUEGER 06/03/2006 ARRÊT du : 06 MARS 2006 No : No RG : 05/00971 DÉCISION ENTREPRISE :Jugement
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac91
5 mars 2008
5 mars 2008
COUR D' APPEL D' ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES ET DES PROCÉDURES D' EXÉCUTION GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL- LUEGER la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE 05 / 03 / 2008 ARRÊT du : 05 MARS 2008
Source officiellePage 40 sur 96
DELPLANQUE, Bénédicte, LAHOUEL
23/06/2026
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DELPLANQUE, Karine, Kathy, Elodie, DACQUIN
21/06/2026
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Delplanque, Adrien Marc Jean-Pierre
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VANDENDRIESSCHE-DELPLANQUE-DECORATION en abrégé V 2 D
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