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1 008 résultats pour « Cupit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

6260f94d6d9e13277d6e392c

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

l'intégrité de son 'uvre, - de juger que la société UNIVERSAL MUSIC FRANCE a commis une faute en prétendant que [J] [Y] n'était que la veuve prétendue de [TL] [Y] et avait agi avec des objectifs de gain cupides

Source officielle

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CA

5ème Chambre

6789f70239ae1759ccf60654

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Or c'est par une analyse précise et méticuleuse des éléments du dossier que la cour s'approprie que, dans son chapitre « Sur l'adage contra non valentem agere non currit praescriptio », le juge de la mise

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 2

616301564c6681071edf6816

Appel

2 février 2012

2 février 2012

[L] [S], affirme quant à elle avoir constaté que son fils n'était pas très heureux en ménage et que sa belle fille s'est très vite révélée autoritaire, jalouse, manipulatrice, possessive et surtout cupide

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0613JUD000489218

Admin. suprême

13 juin 2023

13 juin 2023

    La nourriture était infecte et pas cuite. Elle était distribuée deux fois par jour. Les requérants affirment qu’ils devaient faire la queue entre deux et trois heures pour en obtenir.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f851

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

M..., au seul motif que le filet de boeuf n'était pas assez cuit, ajoutant que depuis le début de l'année 2009, 7 cuisiniers, sur une brigade de 20 cuisiniers-ont démissionné du fait de ces agissements

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

697afac6cdc6046d470fec22

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[V] : -que la couverture est composée en partie courante de tuiles de terre cuite de type Omega 10 de la société Foy ; qu'elle est posée sur un double litelage avec une interposition d'un film de sous

Source officielle
TJ

Juge de l'Execution

69a26459cdc6046d47fe9328

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Au vu du dit devis, les travaux à réaliser pour rénover la toiture sont la “dépose couverture tuile terre cuite (non inclus tôle amianté)”, le “remplacement panne endommagé fourniture et pose de panne

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

651fa5aec601f083189918f7

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[T] [X] vous a demandé de refaire la viande dans la mesure où elle était trop cuite.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

651fa5c4c601f083189919d5

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

mobilité professionnelle et géographique interne au visa de l'article L2254-2 du code du travail, l'objectif stratégique de développer son activité afin de devenir le leader français de la tuile en terre cuite

Source officielle
CA

Chambre 4 A

63660b35bb0cef7f742792a0

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Dans l'évaluation postérieure du 05 avril 2016 la société coche toujours un mécontentement maximum pour le plat principal et les desserts en écrivant : " viande pas cuite la première livraison (') mets

Source officielle
CA

4e chambre

64ae4e6cdc6b4e05dbb0b971

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Sur la différence de teintes des tuiles faîtières Le contrat prévoit que la couverture est à la charge de la société Les maisons boréales au moyen de tuiles plates en terre cuite couleur brun.

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

69d6d4e5cdc6046d4792d7a4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Les briques de terre cuite laissées à nu permettent une humidification complète du mur, avec des infiltrations ; - la bande soline en zinc se décroche du mur ; - un morceau de mortier forme barrage au

Source officielle
CA

1ère chambre

66878cf505d6f7f678d492fc

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

A l'issue, l'expert a constaté les désordres suivants : - quatre tuiles de couvert en terre cuite sont détériorées mais « ce constat est sans incidence sur l'étanchéité de la toiture, tenant la présence

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67875258fc8e837eda8a625c

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

que cette dernière a procédé à une facturation distincte pour chaque prestation réalisée, alors même que certaines pouvaient être liées (notamment la réalisation de la chape de sol et la pose de terre cuite

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6867654d9f40b42a26419dd6

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il doit être ici précisé que selon le dictionnaire Larousse, le hourdis est un corps de remplissage en aggloméré ou en terre cuite posé entre les solives, les poutrelles ou les nervures des planchers ;

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2501678_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Seul le mur de façade du bâtiment A, le long de la rue d’Estouteville, sera revêtu de plaquettes de terre cuite de couleur taupe.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302771_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Si le bâtiment projeté présente une architecture moderne, le traitement des façades en enduit clair et en briques de terre cuite, et les toitures en pente de teinte typique de la région permettent de maintenir

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301389_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

L'effet de linéaire est également atténué par la diversité des matériaux, composés d'enduit à la chaux, de briques de terre cuite et de bardages en bois de teinte naturelle.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00661

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

rappelle la définition des charges minérales, donnée par le Memento « Roches et Minéraux industriels » publié par le Ministère de l'Industrie en décembre 2000 : « Les charges sont les produits crus ou cuits

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300841

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

concernant notamment la structure du sous-sol et les fissures existantes, l'assemblée générale du 29 septembre 2009 n'ayant décidé qu'un sondage des façades destiné à éliminer des éléments en terre cuite

Source officielle