CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 624 résultats pour « Chilstein-Neumann »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_1901915_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 1er décembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2202038_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Aché, conseillère, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202096_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 29 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2200057_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sellès, présidente, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100633_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 6 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100809_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 15 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Quéméner, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Corthier, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103131_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 9 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Crassus, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103306_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 6 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102488_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 6 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001062_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 6 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001073_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 3 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001112_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 17 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102072_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : - M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, - Mme Neumaier, conseillère, - Mme Crassus, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102086_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : - M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, - Mme Neumaier, conseillère, - Mme Crassus, conseillère.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 1

DTA_2400447_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 1

DTA_2400448_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 1

DTA_2400462_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 1

DTA_2400487_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2400065_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Madelaigue, présidente rapporteure, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 1

DTA_2400244_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Madelaigue, magistrate désignée ; - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique ; - et les observations de Me Hartmann

Source officielle

Page 40 sur 82

← PrécédentSuivant →