Charles Z... juré titulaire n 30 comme étant "jurés militaires de carrière" ; "alors, d'une part, que la liste des jurés ne porte aucune mention de profession en ce qui concerne le juré titulaire n

pas titulaire ; qu'en dehors de cette situation, l'avancement se faisait en fonction des capacités du collaborateur et des besoins de l'entreprise ; que le témoin considérait que l'évolution de la carrière

1995 un traitement de 168 480 francs, y compris les indemnités imposables correspondant aux heures supplémentaires effectuées ; qu'il convient, cependant, afin de tenir compte de l'évolution de la carrière

maintienne ou crée des mesures particulières pour faciliter l'accomplissement d'une activité professionnelle par le sexe sous-représenté ou pour prévenir ou compenser des inconvénients affectant la carrière

néanmoins que les éléments constitutifs du délit de discrimination syndicale étaient réunis en l'état des différences de niveau d'indices et de salaires constatés tout au long du déroulement de la carrière

Cernay, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation de l'arrêt rendu le 9 juin 1998 par la cour d'appel de Colmar (1ère chambre civile, section A), au profit de la société Carrières

Carlo B...

Montpellier, 31 janvier 1995), qu'une ordonnance du juge-commissaire de la liquidation judiciaire de la société des Mines et des produits chimiques de Salsigne (MPCS) a autorisé la vente de gré à gré d'une carrière

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 25 novembre 2021), M. et Mme [N], qui ont acheté un terrain situé sur un ancien site de carrières comportant des excavations, ont conclu un contrat de construction de maison

[V] a été engagé en qualité d'ouvrier d'exécution le 3 janvier 2006 par la société Graci Carmelo & fils. 2.

Carilis de sa demande reconventionnelle ; - condamné la S.A. Carilis aux dépens.

[YR] avait connu la même évolution de carrière que la majorité des salariés engagés à une date proche de la sienne en passant sur un poste de cariste, niveau 2B ; qu'en s'abstenant de comparer l'évolution

protection de l'environnement et de la qualité de la vie rurale de Morthomiers et de la commune de Morthomiers, l'arrêté du 25 janvier 1993 par lequel le préfet du Cher a autorisé l'extension d'une carrière

Carrico a présenté des observations en réponse à ce courrier.

P... a été affecté dans un établissement situé en Guadeloupe ; que, lors de son départ en retraite le 31 août 2014, le salarié a reçu une indemnité de fin de carrière de son nouvel employeur, la société

.] ; que, lors de son départ en retraite le 31 décembre 2010, la salariée a reçu une indemnité de fin de carrière de son nouvel employeur, la société BNP Paribas Guadeloupe, constituée le 20 mai 1994,

Alberto de Almeida Alegre 27/02/1954 Oeiras 32 Carlos Alberto Duarte da Costa Annes 26/04/1946 Corroios 33 Sheila Cyntia Dias de Oliveira 24/01/1966 Santo Estevão das Galés 34 Álvaro de Oliveira Jorge

Y..., alléguant avoir été blessé à la main par un caillou lancé par M. X..., a assigné celui-ci en responsabilité et indemnisation de son préjudice ; Attendu que M.

Saint Yrian à remblayer un terrain à Méry-sur-Oise situé au-dessus d'une carrière dont M.