[H] engagé le 15 juin 1992 était toujours cariste ; que sur les 22 salariés, M. [H] était en 2014 le seul salarié à n'avoir bénéficié d'aucune évolution de carrière ; que notamment, M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société RCTS a acquis, auprès de la société Cardio

Carlo, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 14 décembre 1998, qui a rejeté sa demande de confusion de peines ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique

X..., les conclusions de Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que la société Caillor, qui exploite une entreprise de production industrielle de cailles

Gian Carlo, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 4 décembre 2003, qui, pour complicité d'infractions à la législation sur les stupéfiants en bande organisée et importation

2022, la société Koshi a adressé à plusieurs distributeurs des sociétés Manufacture du marronnier et VBV International une lettre de mise en demeure de cesser immédiatement d'offrir à la vente ces carillons

Carlo, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 6 février 2003, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la MOSELLE sous l'accusation de meurtre ; Vu

Carlos, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 1er décembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de meurtre, a rejeté sa

Carlos, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 20 janvier 2000, qui, pour délit de violences, l'a condamné à un mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Camillo, - La SOCIETE JET AIR SERVICE, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 27 juin 2001, qui, après relaxe du premier du chef d'importations sans déclaration

moyen de cassation, pris de la violation des articles 121-1, 313-1 du Code pénal, et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Carlo

Carlos, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 21 novembre 2000, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 15 000 francs d'amende et a prononcé

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Transports Caillot

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze octobre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CARLIOZ

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, le 22 février 1984, Carlos Y..., salarié de

Carlos, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 14 mai 2001, qui, pour homicide involontaire, blessures involontaires et infractions à la réglementation sur la sécurité

I... et que la SCI Don Camillo, qui en est propriétaire, ne peut prétendre qu'elle ignorait l'utilisation frauduleuse qu'il en faisait ou se considérer comme un propriétaire du bonne foi, le prévenu étant

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 septembre 2020), rendu en référé, à la requête d'associés de la société Castel Monte Carlo (la société), M.