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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69bbedbecdc6046d4733e529

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

AIDES ASSISTANCE ADMINISTRATIVE ET JURIDIQUE (ASS) - [Adresse 1] [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 15/04/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur BROSSIER

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69bf517bcdc6046d47803e4f

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

BROSSIER, Président, M. ATTAS, M. BRAVAIS, Juges, assistés de Mme Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2508018_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Brossier et les observations de Me Llinares, avocat, pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2508761_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2510156_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

Brossier et les observations de Me Gonand, avocat, pour Mme B.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2510161_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

Brossier et les observations de Me Djellouli, avocat, pour M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2512440_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2501948_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Brossier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2501956_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Brossier et les observations de Me Mora, avocat, pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2506582_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2603643_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2310713_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2311840_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Brossier, président-assesseur, Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 février 2024. Le président-rapporteur, Signé J.B.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2311854_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2301015_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Brossier, président, M. Boidé, premier conseiller, Mme Houvet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2025.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2301604_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Brossier, - les conclusions de M. Secchi. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2301716_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2302090_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties de l'audience publique du 27 juin 2023.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307413_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Brossier, - les observations de Me Archenoul pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307909_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Brossier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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