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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6db
28 mars 2008
28 mars 2008
Il indique ensuite que les deux garçons se sont bousculés, mais dit ne pas pouvoir préciser qui a commencé, il aurait vu ensuite Monsieur Anthony Z... donner un coup de " boule " à Monsieur Baptiste X.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01222
15 décembre 2009
15 décembre 2009
de bains effervescentes, dans l'un et l'autre des catalogues est différente : dans le catalogue Picoline 2003 les boules sont présentées en vrac dans les boîtes posées sur des étagères légèrement inclinées
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0926DEC005010299
26 septembre 2000
26 septembre 2000
Michael O’ Boyle Elisabeth Palm Greffier Présidente
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0120DEC005292520
20 janvier 2022
20 janvier 2022
s complaint under Article 13 of the Convention, the Court reiterates that that Convention provision requires domestic remedies only with regard to complaints arguable in terms of the Convention (see Boyle
Source officielle11ème chambre
DTA_2305650_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 avril 2023, Mme A B veuve E, représentée par Me Boyle, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 février 2023 par laquelle la
Source officielleciv3
607943289ba5988459c41249
4 octobre 1973
4 octobre 1973
Sur le moyen unique : Attendu qu'il ressort des énonciations de l'arrêt partiellement infirmatif attaqué que les consorts Y..., aux droits desquels se trouve la Société civile immobilière de la Boule
Source officielleciv3
6079432a9ba5988459c4141e
29 janvier 1974
29 janvier 1974
A, EN 1955, PRIS EN LOCATION DANS UN IMMEUBLE DU PRE-SAINT-GERVAIS UNE REMISE POUR Y EXERCER UN COMMERCE DE BOYAUX SALES; QU'APRES AVOIR NOTAMMENT FAIT SOMMATION A CE LOCATAIRE DE METTRE FIN AU MANQUEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946d5
20 juin 2019
20 juin 2019
DU CABINET BOELS ZANDERS pris en qualité de liquidateur à la faillite de la société SCHEUTEN SOLAR HOLDING BV et de ses filiales SA AIG EUROPE La Société AIG EUROPE SA, venant aux droits de la Société
Source officielleciv2
61372331cd58014677406a63
2 décembre 1998
2 décembre 1998
X..., demeurant chez M. et Mme X..., 123, avenue Boilée, 72000 Le Mans, en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1996 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre B), au profit de Mme Y..., épouse X.
Source officielle1re chambre sociale
6867670a7c03803a32c272db
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Vos propos sont injurieux, menaçants et particulièrement grossiers à telle enseigne que nombre de salariés vous craignent et viennent travailler chaque jour la boule au ventre.
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008034512
21 mars 2001
21 mars 2001
dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques, dans sa rédaction applicable aux faits de l'espèce : "Peuvent être autorisés dans les casinos les jeux de hasard suivants : a) La boule
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-51981
22 avril 1998
22 avril 1998
margin-bottom:5.9pt; text-align:justify; font-size:13pt } .s2ED52ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:13pt } RESOLUTION DH (98) 62 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 16378/90 BOULÉ
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029132415
23 juin 2014
23 juin 2014
Hyères, sous l'enseigne Speedkart, un parc de loisirs comprenant des circuits de véhicules à moteur tels que mini-karts et mini-motos, ainsi que des installations pour enfants telles que piscines à boules
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2504951_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Par ailleurs, dès lors qu'il est constant que la réalisation des terrains de boules et l'abattage des arbres associé sont achevés et que les requérants ne justifient pas de la réalité du projet de travaux
Source officiellecr
6137253fcd5801467741c30c
18 janvier 1994
18 janvier 1994
la contre-preuve puissent être arbitrairement prolongés en dehors des prévisions du droit interne" ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 13 juillet 1990, Boye
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69eb0099cdc6046d4757bb73
23 avril 2026
23 avril 2026
à [Localité 1] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Madame [G] [S] née le 08 Mars 1967 à [Localité 2] de nationalité française demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Florence BOYE-PONSAN
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:1202JUD001862003
2 décembre 2008
2 décembre 2008
The boy was three years old at the time. 7.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69eb0075cdc6046d4757b8cf
23 avril 2026
23 avril 2026
[G] a vendu à Mme [C] un cheval nommé « Inédit Boy des Ternes » le 29 mars 2023 pour un prix de 8 000 euros. Par acte du 27 août 2024, Mme [C] a assigné M.
Source officielleChambre 22
6a197e8acdc6046d475c1f19
28 mai 2026
28 mai 2026
DEMANDEUR(S): * SAS ACR GROUP [Adresse 1] Enseigne : AUTEC Représentant légal : PARTS HOLDING EUROPE,Président, [Adresse 2] [Localité 1] comparant par Me Mohamed IHARKANE [Adresse 3] et par Me Guillaume BOYER-FORTANIER
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
67804f019c3ba90f51dc9d53
9 janvier 2025
9 janvier 2025
1240 du code civil Vu l’article 1231-1 (dans sa version issue de l’ordonnance du 10 février 2016) Vu les articles L. 124-3, L241-1 et L. 242-1 du Code des Assurances - condamner in solidum, la SARL BOILE
Source officiellePage 40 sur 225