s'applique aux vraquiers quelle que soit leur date de construction) 1 Les vraquiers doivent être équipés de détecteurs de niveau d'eau comme suit : .1 chaque cale à cargaison doit être pourvue de détecteurs qui déclenchent des alarmes sonores et visuelles

Article 1

—

Le présent arrêté établit en annexe la liste des contre-indications à la prescription de verres correcteurs et de lentilles de contact oculaire souples et la réalisation du bilan visuel par l'orthoptiste, en application du premier alinéa du I de l'article

Article Annexe II

—

LISTE DES ORGANISMES RÉGLEMENTÉS NON DE QUARANTAINE (ORNQ) DONT LA PRÉSENCE DOIT OBLIGATOIREMENT ÊTRE ÉTABLIE AU MOYEN D'UNE INSPECTION VISUELLE ET, S'IL Y A LIEU, D'UN ÉCHANTILLONNAGE ET D'UNE ANALYSE Castanea sativa Mill Champignons et oomycètes

Article 341-2

—

Les systèmes de visualisation des cartes électroniques et d'information ont pour principale fonction de contribuer à renforcer la sécurité de la navigation.

Article D4362-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 24 > 80

Code de la santé publique

L'opticien-lunetier déterminant la réfraction reçoit le patient dans l'enceinte du magasin d'optique-lunetterie ou dans un local y attenant, conçu de façon à permettre une prise en charge dans les bonnes conditions d'isolement phonique et visuel et d'assurer

Article 5

—

Les épreuves pratiques se déroulent à l'institut national des jeunes aveugles, en présence de l'inspecteur pédagogique et technique des établissements pour déficients visuels et d'un inspecteur choisi en raison de sa compétence dans la discipline professée

Article Annexe I à l'art. R434-32 (7)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 54

Code de la sécurité sociale

Sont considérés comme atteints de quasi-cécité, ceux dont la vision centrale est égale ou inférieure à 1/20 d'un œil, celle de l'autre étant inférieure à 1/20 avec déficience des champs visuels périphériques lorsque le champ visuel n'excède pas 20° dans

Article 4

—

I. - L'éligibilité des mélanges mentionnés aux deuxièmes alinéas des articles D. 614-73 et D. 614-74 du code rural et de la pêche maritime est établie de façon visuelle ou sur la base des factures d'achat de semences ou des étiquettes des sacs de semences

Article 1

—

Il est créé auprès du groupe permanent de hauts fonctionnaires institué par l'article 2 de la loi du 16 juillet 1971 une commission pour le développement de la formation professionnelle continue et de l'éducation permanente par les moyens audio-visuels

Article Annexe IV

—

B1 : Mathématiques et sciences physiques U12 Sous-épreuve E12 : U12 Sous-épreuve E11 : Étude d'un procédé de fabrication situé dans la chaîne graphique U11 Sous-épreuve U11 : Analyse d'un produit et/ou support de communication visuelle

Article L162-12-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 35 > 55

Code de la sécurité sociale

-Un contrat de coopération pour les soins visuels peut être conclu avec les médecins conventionnés spécialisés en ophtalmologie, en vue d'inciter le médecin à recruter ou à former un orthoptiste.

Article 4

—

La direction générale de la création artistique définit, coordonne et évalue la politique de l'Etat relative aux arts du spectacle vivant et aux arts visuels.

Article 5

—

-Les ouvrages de stockage de boues sont conçus et implantés de manière à préserver les riverains des nuisances de voisinage (olfactives, sonores et visuelles) et des risques sanitaires, notamment lors des phases d'apport et de reprise des boues.

Article R1337-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 12 > 68

Code de la santé publique

Le fait, pour les propriétaires des immeubles mentionnés aux articles R. 1334-16 à R. 1334-18, de ne pas faire réaliser, à l'issue des travaux, l'examen visuel et la mesure du niveau d'empoussièrement exigés à la première phrase de l'article R. 1334-29

Article 1

—

A l'exception des conditions d'acuité visuelle et de perception chromatique précisées à l'article 2 et des conditions d'acuité auditive précisées à l'article 2 bis, les conditions d'aptitude médicale à l'exercice des fonctions de pilote et de capitaine

Article R162-59

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 01 > 33

Code de la sécurité sociale

Le contrat de coopération pour les soins visuels mentionné au I de l'article L. 162-12-22 est conclu entre, d'une part, un médecin conventionné spécialisé en ophtalmologie et, d'autre part, l'organisme local d'assurance maladie et l'agence régionale de

Article 221-II-1/37

—

l'emplacement, dans le local des machines ou dans le local de commande, à partir duquel les machines sont normalement commandées doivent être prévus : l'un de ces moyens doit être constitué par un transmetteur d'ordres aux machines assurant une reproduction visuelle

Article 78

—

collectivités territoriales ou un organisme les représentant, ainsi que par des personnes privées chargées d'une mission de service public, les personnes sourdes et malentendantes bénéficient, à leur demande, d'une traduction simultanée écrite et visuelle

Article R5332-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 66 > 55

Code des transports

aléatoire de l'intérieur de véhicules, des coffres, des sacs ou bagages des personnes, et des contenants pour les marchandises, ainsi qu'une inspection visuelle extérieure des contenants placés sous scellés douaniers.

Article 16

—

du même code, accessibles aux personnes handicapées conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables en la matière, conçus de façon à permettre à la personne une prise en charge dans de bonnes conditions d'isolement phonique et visuel

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