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912 résultats pour « thrombose »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

65cbbd508ddbf41d3f4163ee

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Elle continuait toutefois de s'injecter des substances lors de son hospitalisation, présentant une thrombose veineuse. Elle refusait de faire les dosages urinaires.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110688

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

docteur X... alors en charge de la surveillance post-opératoire a évoqué un encombrement pulmonaire et prescrit une kinésie respiratoire ; qu'il a poursuivi l'injection de Lovenox, médicament anti-thrombotique

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

686c1141dd7001754d61be1d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

. la Microangiopathie Thrombotique (MAT, laquelle) s'est compliquée d'une nécrose corticale rénale bilatérale.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

686f4ca1d3976f57d00d320e

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

pulmonaires, les accidents vasculaires cérébraux, ou les thromboses veineuses profondes, parmi 10 pathologies [0003].

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008245129

Admin. suprême

15 novembre 2006

15 novembre 2006

A pour les infirmités troubles névrotiques anxio-phobiques et thrombose de l'oreillette droite, épisode de fibrillation auriculaire paroxystique au taux de 30 % chacune ; 2°) statuant au fond, de rejeter

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2101266_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

A a été hospitalisé du 12 au 17 septembre 2020 et la coronographie réalisée a révélé un " thrombus intrastent de l'interventriculaire antérieure et un réseau coronaire d'aspect athéromateux ".

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2311358_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

L'echodoppler artériel et veineux réalisé le jour même a révélé une thrombose veineuse profonde distale gauche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0b0

Appel

18 avril 2008

18 avril 2008

7 et 8 Août 1997, en tout cas sur le territoire national et depuis temps non couvert par la prescription, par imprudence, inattention, ou négligence, en l'espèce pour n'avoir pas suspecté un risque thrombo

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300142_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

1 % des cas au décours d'un accouchement normal, et la pratique d'une césarienne augmente le risque de thrombose de 2 à 5 fois ".

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020868864

Admin. suprême

29 mai 2009

29 mai 2009

anti-inflammatoires non stéroïdiens, il résulte de l'instruction que ces études se bornent à conclure que les données disponibles sont encore insuffisantes pour trancher la question de l'existence d'un risque thrombotique

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205785_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

D souffre d'une thrombose veineuse profonde proximale bilatérale, d'une hépatite virale C et d'une thrombocytémie essentielle. Pour refuser à M.

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008215211

Admin. suprême

10 octobre 2005

10 octobre 2005

altérée au cours de l'après-midi de ce même jour ; que dans la soirée, l'équipe médicale a une nouvelle fois pratiqué une injection visant à traiter un spasme artériel, avant d'entreprendre une thrombolyse

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2104205_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Un traitement a été administré à Mme A... qui a permis une évolution favorable de la thrombose.

Source officielle
CC

civ2

6137215bcd580146773f3162

Cassation

27 février 1991

27 février 1991

expert, cet infarctus avait été provoqué par un spasme coronarien dû à la douleur et au choc émotif engendré par cet accident, tandis que, selon ce même expert, la mort avait été provoquée par une thrombose

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-225859

Admin. suprême

12 juin 2023

12 juin 2023

selon lesquelles il n’aurait pas été autorisé à se rendre en salle de sport dans la maison d’arrêt où il était en détention alors qu’il présentait des problèmes de santé, en particulier un risque de thrombose

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL24512_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

B a été victime d'un arrêt cardiaque sur tachycardie ventriculaire et le diagnostic de thrombose de la valve aortique mécanique a été porté.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1909728_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Sur place, des examens biologiques, cliniques et d'imagerie réalisés en urgence ont mis en évidence une thrombose complète des veines fémorales et iliaques droites et des veines jumelles.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205709_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Un angio-scanner réalisé le même jour faisant évoquer un thrombus pariétal sans écarter une éventuelle dissection carotidienne, une thrombo-aspiration a été réalisée et un stent carotidien interne droit

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007774196

Admin. suprême

27 avril 1990

27 avril 1990

X... a subi une artériographie par voie axillaire gauche ; que celle-ci a provoqué une thrombose du membre supérieur gauche à la suite de laquelle M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE02084_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Elle a ensuite subi le 29 novembre 2016 une intervention chirurgicale en raison d'une thrombose résiduelle. 2.

Source officielle

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