CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 735 résultats pour « sténo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 3

DTA_2301847_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle

Page 4 sur 137

← PrécédentSuivant →
TA

Chambre 1

DTA_1901839_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Le 29 avril, E a été de nouveau opérée en raison d'un syndrome de la jonction pyélo-urétérale gauche, avec mise en place d'une sonde blue-stent, cette intervention ayant été à l'origine d'une sténose du

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fd954d42d7dfa3e3964f3ba

Appel

21 février 2020

21 février 2020

déterminée du 20 octobre 1978 au 31 décembre 1978, en qualité d'aide comptable, contrat prorogé à plusieurs reprises, puis suivant contrat de travail à durée déterminée du 24 septembre 1979, en qualité de sténo-dactylographe

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01272

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

par la société de droit étranger Associated Press Limited (la société AP), au sein de son service français, en qualité respectivement de chef du service politique du service français, chef de service sténo

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f41d7c4e0040aa3735e86d

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Or le compte rendu de coronarographie et d’angioplastie mentionne dans le(s) facteur(s) de risque : Tabagisme actuel, Hérédité, précise la pose de trois stents actifs et conclut à une “sténose significative

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2115946_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

: - alors qu’elle était en France pour son activité professionnelle, elle a ressenti des douleurs sévères à la poitrine le 21 septembre 2021 et a été hospitalisée à l’hôpital Henri Mondor, où une sténose

Source officielle
CC

soc

613723efcd580146774101d6

Cassation

10 juillet 2002

10 juillet 2002

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été embauchée par la Clinique Notre-Dame de Lourdes le 20 janvier 1981, en qualité de standardiste sténo-dactylo

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00307

Cassation

18 février 2009

18 février 2009

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par lettre d'embauche du 13 février 1976, Mme X... a été engagée par l'AFP en qualité de secrétaire sténo-dactylo

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2502330_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

dossier, que le requérant est suivi par le service de cardiologie du centre hospitalier universitaire d'Angers où il a subi récemment, en novembre 2024, une coronographie et angioplastie avec la pose d'un stent

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2403869_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2403870_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2403871_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2403872_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2403873_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
CC

soc

613720a8cd580146773ed095

Cassation

12 mars 1987

12 mars 1987

Police, adhérente à la convention collective du personnel des organismes de sécurité sociale et d'allocations familiales ; que Mme X..., au service de la Mutuelle Nationale depuis 1965 en qualité de sténo-dactylo

Source officielle
CC

soc

613720cecd580146773ee87c

Cassation

7 janvier 1988

7 janvier 1988

devait, aux termes du préambule de l'avenant précité, s'effectuer par simple lecture du tableau de concordance des emplois joint à l'avenant et que, selon ledit tableau, à l'ancien emploi de secrétaire sténo-dactylo

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2205903_20230904

Administratif

4 septembre 2023

4 septembre 2023

La persistance de la sténose a toutefois été diagnostiquée le 23 juillet 2021. Le 30 juin 2022, le conseil médical a considéré que le dommage subi par M.

Source officielle
CC

civ2

613724dccd58014677418f62

Cassation

22 février 2007

22 février 2007

suivait un traitement médical régulier, ce qu'il ne pouvait ignorer, en admettant même qu'il ait pu découvrir tardivement avoir subi une intervention chirurgicale consistant en la mise en place d'un stent

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007716095

Admin. suprême

6 mars 1987

6 mars 1987

, - les conclusions de Mme de Clausade, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il est constant que Mlle X... a été recrutée et constamment rémunérée par la société "Voyagence" comme secrétaire sténo-dactylographe

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201569_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

B a été caractérisé par une sténose profonde de l'artère fémorale gauche et une nécrose cutanée de l'ensemble de la cuisse.

Source officielle