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2 735 résultats pour « sténo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372655cd58014677424be8

Cassation

30 novembre 2004

30 novembre 2004

; qu'il décide ensuite de dilater l'artère circonflexe et fait cinq inflations ; qu'en raison d'un rétrécissement résiduel il entreprend de poser à l'intérieur de l'artère un petit ressort appelé stent

Source officielle

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CC

cr

6137257ecd5801467741e3a5

Cassation

31 mai 1994

31 mai 1994

trace n'était trouvée dans la comptabilité des sociétés Sten Europe et Sten transports des règlements en espèces ; que n'ont pas été démenties les explications fournies par le prévenu pour justifier

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CC

civ2

6137233ecd5801467740741f

Cassation

11 février 1999

11 février 1999

Y..., de Me Thouin-Palat, avocat de la société Peller Stano et de la Compagnie Winterthur assurances, les conclusions de M.

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CC

soc

61372295cd580146773fec03

Cassation

13 mars 1996

13 mars 1996

dactylographie, de constitution des dossiers des résidents et gestion des résidents, ce dont il ne résulte pas que son emploi relevait d'un certain niveau de responsabilité, ni qu'elle connaissait la sténo

Source officielle
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soc

61372299cd580146773fef09

Cassation

7 décembre 1995

7 décembre 1995

secrétaire, 2e catégorie, coefficient 120, qualification qui correspond exactement à l'activité qu'elle exerçait et au travail qui lui était confié ; que, d'autre part, s'agissant d'un travail de sténo-dactylographe

Source officielle
CC

soc

61372328cd5801467740624a

Cassation

15 octobre 1998

15 octobre 1998

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme X... a été embauchée par la société Martineau le 17 juillet 1991 en qualité de sténo-dactylo, par contrat

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civ2

61372495cd58014677416b26

Cassation

8 septembre 2005

8 septembre 2005

l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Caen, 25 novembre 2003), que Mme X..., avocate, à l'issue d'une procédure qui a abouti à la condamnation de sa cliente, la société Sten

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CC

comm

61372245cd580146773fb9a1

Cassation

12 juillet 1994

12 juillet 1994

privée régie par le Code des assurances, dont le siège social est à Cologne (Allemagne) et la direction pour la France, ... (16e), 4 / de la société à responsabilité limitée Construction navales Stento

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CC

soc

613720f8cd580146773efe94

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 30 janvier 1985) qu'embauchée le 1er septembre 1971, par le Centre régional Champagne-Ardennes pour l'enfance et l'adolescence inadaptées (CREAI) en qualité de sténo-dactylographe

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CC

soc

6137226dcd580146773fce9b

Cassation

6 avril 1995

6 avril 1995

avec certitude qu'une maladie est due à un facteur unique, il n'en concluait pas moins que "la cause essentielle, majeure et quasiment exclusive de la survenue de l'état pathologique était liée à la sténose

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CC

comm

6137234fcd580146774081d4

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Montpellier, 6 mars 1997), que la société Constructions Navales Joseph Stento (Stento), a reçu du gouvernement des Seychelles la commande de thoniers ; que

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soc

61372494cd58014677416a69

Cassation

19 octobre 2005

19 octobre 2005

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été engagée à compter du 21 septembre 1987 en qualité de secrétaire sténo-dactylographe

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soc

6137211ecd580146773f1200

Cassation

21 mars 1990

21 mars 1990

Ecoutin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 janvier 1988), que Mlle X..., engagée le 1er octobre 1982 en qualité de "secrétaire sténo-dactylo

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soc

6137219ccd580146773f5349

Cassation

28 novembre 1991

28 novembre 1991

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 octobre 1989), que Mme Y..., engagée par la société Hely Joly en qualité de secrétaire sténo-dactylographe

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soc

61372288cd580146773fe200

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

X... et Mme Y..., qu'il avait engagée en qualité de secrétaire sténo-dactylo, ont signé, le 5 octobre 1990, une convention portant rupture du contrat de travail d'un commun accord ; Attendu que Mme

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200189

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

mai 2012 à 18 heures 45 dans ses horaires de travail et sur son lieu de travail habituel, alors qu'il se trouvait dans son bureau, d'un « accident ischémique transitoire vertébro basilaire et d'une sténose

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soc

613721f2cd580146773f8f1c

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué et la procédure, que Mme X..., secrétaire sténo-dactylographe,

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300263

Cassation

28 mai 2025

28 mai 2025

civil court à compter de la découverte du vice, ou de sa connaissance certaine, et que la société Cobeima et la SMABTP avaient eu connaissance de l'origine du vice dès les notes d'analyse du cabinet Steen

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fd874d94bdb7b971dd108fa

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

société ASSOCIATED PRESS LIMITED, succursale française de l'agence de presse mondiale ASSOCIATED PRESS, par contrat à durée indéterminée, à compter du 30 novembre 1995 en qualité de chef de service sténo

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00465

Cassation

27 mai 2020

27 mai 2020

d'étude principal, que Mme N... été engagée par l'agence de Papeete de la caisse centrale de coopération économique, devenue l'Agence française de développement, à compter du 4 novembre 1974 en qualité de sténo-dactylographe

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