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33 192 résultats pour « manager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137262fcd58014677423967

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

3, - LA SOCIETE ARTEPIERRE 4, - LA SOCIETE BIENFAISANCE 1, - LA SOCIETE TANGARA, - LA SOCIETE HOSPODOR, - LA SOCIETE GEORGES FRANKLIN, - LA SOCIETE ASTORID, - LA SOCIETE TMF MANAGEMENT

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00989

Cassation

17 septembre 2024

17 septembre 2024

[E], alors « que constitue un acte à finalité thérapeutique relevant du monopole des masseurs-kinésithérapeutes le massage présenté comme visant à éveiller la conscience psychocorporelle des patients ;

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00049

Cassation

14 janvier 2026

14 janvier 2026

liberté d'expression ; qu'en retenant que la capacité du salarié de s'exprimer librement sur l'organisation et le fonctionnement de l'entreprise, y compris en formulant une critique des méthodes de management

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00654

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

de Madag, alors que cette circonstance, si elle était de nature à justifier que M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00746

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

MANAGEMENT.

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CC

comm

613720f1cd580146773efb1b

Cassation

17 mai 1989

17 mai 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société à responsabilité limitée MANAGEMENT

Source officielle
CC

civ2

61372438cd58014677413aed

Cassation

9 décembre 2003

9 décembre 2003

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société en nom collectif NHG services devenue société Agro management

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CC

soc

61372507cd5801467741a628

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

d'appel a violé les articles L. 212-1-1 et suivants du code du travail ; 2 / qu'en retenant que la convention collective du bâtiment dispose que les personnels d'encadrement assument une fonction de management

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CC

soc

61372510cd5801467741aabb

Cassation

26 septembre 2007

26 septembre 2007

X..., engagé le 14 avril 1998 en qualité de "conducteur de voitures particulières", par la société Trans Managers, a été placé en congé maladie à compter du 7 juin 2002 ; que, licencié par lettre recommandée

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CC

cr

6137264dcd58014677424836

Cassation

5 mars 2003

5 mars 2003

Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE ERIC, - LA SOCIETE E.E.T., - LA SOCIETE TERTIAIRE SECURITE, - LA SOCIETE VIGA MANAGEMENT

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CC

cr

6137264dcd58014677424837

Cassation

5 mars 2003

5 mars 2003

des procédures fiscales, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que les ordonnances ont autorisé des visites et saisies dans les locaux susceptibles d'être occupés par la société Viga Management

Source officielle
CC

cr

6137264fcd58014677424931

Cassation

5 mars 2003

5 mars 2003

des procédures fiscales, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que les ordonnances ont autorisé des visites et saisies dans les locaux susceptibles d'être occupés par la société Viga Management

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200920

Cassation

10 octobre 2024

10 octobre 2024

de stage de co-médiation en 2022 et une pratique professionnelle régulière comme salarié d'un centre de médiation conventionné depuis septembre 2023, après 32 ans de fonctions professionnelles de management

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00446

Cassation

21 juin 2023

21 juin 2023

individuelle bénéficient d'un abattement de 75 % ; qu'en jugeant qu'il est constant qu'à compter de 2011, [O] [B] avait confié la gestion de son activité de loueur professionnel de meublé à la société Manaau

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00046

Cassation

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[U] n'avait effectivement plus de responsabilité de manager dans son nouveau poste par rapport à l'ancien, ces fonctions de management lui avaient été retirées au vu des faits qui s'étaient produits en

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comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00524

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

février 2016 qu'elle a violé ; 2°/ qu'il résulte du pacte d'actionnaire du 26 octobre 2006 qu'à compter des présentes et jusqu'à l'expiration d'une durée d'un an à compter de la date à laquelle le manager

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00302

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Jérôme LLLLL..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 9 mai 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 1), dans le litige les opposant à la société Natixis Asset management, société anonyme

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cr

6137262dcd5801467742387f

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

BV ", en laissant présumer une direction homogène de l'ensemble de ces sociétés (...) ; que la direction éventuelle de ces sociétés étrangères par une société de management elle-même basée à l'étranger

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01717

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

-Analyse régulière de la Qualité de Service de la BU et présentation des actions correctives et préventives à l'Asset & Quality Manager afin d'améliorer la satisfaction client.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00801

Cassation

13 décembre 2023

13 décembre 2023

[R] a été révoqué de ses fonctions et remplacé par la société TB Management Und Holding UG (la société TB Management), dirigée par M.

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